Taxe sur les pesticides, diffusion des pratiques agroécologiques, interdiction d’importer des produits cultivés avec des pesticides non-utilisés en France… Les pistes pour permettre une nette baisse de l’utilisation des pesticides sont nombreuses, mais toutes n’ont pas les mêmes effets attendus sur les rendements et les revenus des agriculteurs.

Depuis près de vingt ans, la France cherche à réduire l’utilisation des pesticides à travers une succession de mesures et de plans qui n’ont pour l’instant pas atteint leurs objectifs initiaux. Cette réduction reste toujours un objectif car les impacts dommageables des pesticides sur la santé humaine comme sur la biodiversité sont de plus en plus confirmés par les travaux scientifiques récents. En outre, l’efficacité des pesticides peut s’éroder avec le temps et le changement climatique tend à augmenter leur utilisation. Mais peut-on atteindre en France une baisse significative de l’utilisation des pesticides sans nuire aux filières agroalimentaires ?

Deux stratégies qui s’opposent

Pour bien comprendre quelles seraient les conséquences possibles d’une réduction des pesticides, commençons d’abord par voir les différentes options plébiscitées pour cela, telles qu’elles ont été mises en lumière par les récents débats sur la loi Duplomb.

Les défenseurs de cette loi estiment qu’il sera possible, à terme, de développer des solutions technologiques permettant de rendre l’agriculture conventionnelle plus vertueuse et moins dépendante des intrants chimiques. Ils misent notamment sur les avancées génétiques, avec des cultures capables de se protéger elles-mêmes, contre les maladies notamment. Mais le développement de ces solutions exige encore du temps et des investissements lourds.

Ces solutions soulèvent également des débats majeurs sur la brevetabilité du vivant, l’impact sur la biodiversité et la concentration du pouvoir économique dans les mains de quelques acteurs du secteur de l’agrochimie où, à l’extrême, tous les agriculteurs pourraient être contraints à acheter leurs semences à la même multinationale.

Les opposants à la loi Duplomb défendent une stratégie opposée, reposant sur l’arrêt immédiat ou très rapide de l’utilisation des pesticides les plus dangereux. Dans cette perspective, la transition ne doit pas être principalement technologique, mais agroécologique, ce qui suppose de repenser en amont l’organisation même des systèmes de culture, des systèmes de production, et plus globalement des systèmes alimentaires.

Au niveau de la production, cela passe par diverses actions préventives (aussi appelées prophylactiques), telles que la diversification de la succession des cultures et l’utilisation de variétés résistantes ou tolérantes. C’est dans cette voie que s’est engagée la France il y a plus de quinze ans, avec le plan Écophyto, mis en place à la suite du Grenelle de l’environnement de 2007 et en cohérence avec la Directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil.

Force est de constater que, malgré les efforts déployés, les résultats n’ont pas été à la hauteur des objectifs fixés : l’indicateur NODU (qui mesure l’intensité du recours aux pesticides en agriculture) n’a pas évolué à la baisse comme escompté.

Taxer les pesticides

Alors quels autres instruments économiques aurait-on pu mettre en place ? Pour répondre à cette question, des simulations ont été réalisées visant à estimer l’impact d’une taxe sur les pesticides, fixée à un niveau suffisamment élevé pour inciter les agriculteurs à réduire de moitié leur utilisation en Europe. Cette idée faisait écho à celle d’un projet de règlement de la Commission européenne en 2024, finalement abandonné.

L’étude a été calibrée à partir de données relatives aux comportements observés dans les filières agricoles françaises et des autres états membres pendant plus de trente ans, qui montrent que les achats de pesticides réagissent peu aux variations de prix, sauf lorsque celles-ci deviennent très importantes. Autrement dit, les agriculteurs ne basculeront pas spontanément vers des alternatives comme la protection agroécologique des cultures si l’incitation économique n’est pas particulièrement forte.

Les résultats des simulations montrent qu’une forte taxe sur les pesticides, combinée à un soutien découplé au revenu des agriculteurs, c’est-à-dire indépendant de leur niveau de production comme les actuelles aides de la Politique Agricole Commune, aurait deux effets majeurs largement sous-estimés dans les études précédentes : une baisse de la production végétale de 26 % (expliquée par une baisse des rendements de 16 % et une réduction de la surface agricole dédiée aux cultures non fourragères de 10 %) d’une part ; une hausse du prix des produits alimentaires pour les consommateurs de l’ordre de 15 % d’autre part.

La diffusion des innovations agroécologiques

Il convient toutefois d’interpréter ces résultats peu enthousiasmants avec prudence. Premièrement, ces simulations reposent en effet sur l’hypothèse que les systèmes de production resteraient inchangés, autrement dit à technologie constante.

Or, dans la réalité, les agriculteurs peuvent s’adapter. L’adoption d’innovations agroécologiques permettrait d’atténuer, au moins en partie, les effets d’une hausse des prix des pesticides, si ces innovations se diffusaient largement dans les exploitations. Sur ce point, l’expérience française est éclairante : depuis 2012, un réseau de 3000 fermes pilotes accompagne cette transition, et des travaux récents montrent que les pratiques innovantes testées ont déjà généré des résultats mesurables, y compris à l’échelle nationale, grâce à une forte dynamique d’apprentissage entre agriculteurs au sein de leurs réseaux de pairs.

Changer règles des échanges commerciaux

Deuxièmement, les résultats de ces simulations sont obtenus sous l’hypothèse que les règles aux échanges commerciaux ne seraient pas modifiées. Or, elles pourraient l’être. Il convient en effet de rappeler que près de la moitié des pesticides consommés dans l’UE provient des importations, qui ne représentent pourtant que 16 % de la consommation totale.

Ces chiffres invitent à considérer l’opportunité de mettre en place des clauses miroirs, c’est-à-dire des dispositions dans les accords commerciaux bilatéraux permettant de régir les échanges de produits agricoles et agroalimentaires pour une meilleure performance environnementale et sans pertes économiques importantes. Une étude récente montre en effet qu’une forte réduction des pesticides en Europe n’impliquerait pas nécessairement une trop forte baisse des revenus agricoles si les usages interdits en Europe étaient aussi interdits pour les produits importés.

Toutes ces études convergent vers un même constat : réduire fortement l’utilisation des pesticides suppose des politiques publiques ambitieuses, pérennes et accompagnées d’un soutien aux agriculteurs, et impliquant l’ensemble des acteurs du système agroalimentaire.

Enfin, si la transition agroécologique apparaît coûteuse à court terme, ce diagnostic doit être complété à deux niveaux : d’une part en intégrant les coûts cachés de la pollution agricole (sanitaires, environnementaux et sociaux) ; d’autre part en évaluant les bénéfices de tous les instruments économiques susceptibles d’atténuer les coûts de la transition.

Julie Subervie a reçu des financements de l'Agence Nationale de La Recherche pour le projet FAST -- Faciliter l'Action Publique pour Sortir des pesTicides (ANR-20-PCPA-0005).

Jean-Noël Aubertot a bénéficié de financements issus d'Écophyto, de l'Agence nationale de la recherche (ANR) et de programmes européens dédiés à la recherche.

Raja Chakir a reçu des financements de l'Agence Nationale de la Recherche (projets CLAND ANR-16-CONV-0003 et FAST ANR-20-PCPA-0005) ainsi qu'un financement du programme de recherche et d'innovation Horizon Europe de l'Union européenne (projet LAMASUS n° 101060423).

Alexandre Gohin ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.

Alors que TotalEnergies a engrangé plus de 19 milliards de dollars de bénéfices en 2023, ses filiales françaises affichent des résultats bien plus modestes. Ce paradoxe est le produit d’un mécanisme méconnu du grand public, mais central dans la fiscalité des multinationales : les prix de cession interne. Comprendre ce dispositif, c’est aussi comprendre pourquoi les États peinent à taxer les grandes entreprises à la hauteur de leur puissance réelle. Une question que les débats autour d’un éventuel impôt sur les « surprofits » viennent relancer.

Note de l’auteur : cet article présente des structures d’entreprises et des mécanismes généraux comptables. Il ne vise en aucun cas à établir que TotalEnergies commet des irrégularités fiscales.

Imaginez une entreprise dirigée depuis la France, qui extrait du pétrole en Afrique, puis raffine en France et distribue dans toute l’Europe. On pourrait s’attendre à ce que cette entreprise paie une part importante de ses impôts en France, là où une grande partie de son activité se déroule. Pourtant la réalité n’est pas toujours là, et ce n’est pas (toujours) illégal.

Le mécanisme en cause s’appelle les prix de cession interne, ou prix de transfert. Il désigne les prix auxquels les différentes filiales d’un même groupe se facturent mutuellement des biens, des services ou des actifs. En apparence technique, ce dispositif est en réalité au cœur d’un enjeu politique et économique majeur : qui, au sein du groupe, paie l’impôt ? Combien paie chacune de ses entités ? Et où « choisit »-on de les payer ?

À lire aussi : La transparence fiscale des entreprises commence dans les conseils d’administration

Constellation d’entreprises

Un groupe multinational comme TotalEnergies n’est pas une seule entreprise. C’est une constellation de plusieurs centaines de filiales, fonctionnant comme des entités à part entière, réparties dans des dizaines de pays, qui échangent en permanence entre elles. Ces échanges sont inévitables : le pétrole brut extrait par une filiale doit être ensuite vendu à celle qui le raffine, les technologies développées par une autre seront utilisées par d’autres et le tout, grâce à des financements circulant d’une entité à une autre.

Or, chaque fois que deux filiales d’un même groupe se facturent quelque chose, un prix doit être fixé. Et ce prix – le prix de cession interne – a une conséquence directe sur la localisation des profits du groupe : si une filiale vend très cher à une autre, elle s’enrichit comptablement aux dépens de l'autre filiale. Et, qui dit profit, dit impôts sur les sociétés. Fixer les prix de transfert, c’est donc, en partie, choisir dans quel pays le groupe va payer ses impôts.

En théorie, ce choix est encadré. Les règles internationales établies par l’OCDE imposent que ces prix respectent le principe dit de « pleine concurrence » : les filiales d’un groupe doivent se facturer comme elles le feraient sur le marché, ou bien en fonction des prix pratiqués sur le marché par d’autres entreprises indépendantes. En pratique, l’application de ce principe est très complexe.

De l’Angola à la Normandie en passant par la Suisse

Prenons un exemple concret : un baril de pétrole brut est extrait par une filiale de TotalEnergies en Angola. Il doit ensuite être vendu à la filiale de raffinage, par exemple celle de Normandie. Cependant, entre les deux, les flux financiers passent par une société de trading, dont le siège se situe à Genève.

Pourquoi Genève ? La Suisse applique une fiscalité particulièrement favorable aux sociétés de négoce international. La filiale de trading achète donc le pétrole brut à bas prix à la filiale d’extraction, et le revend à prix plus élevé à la filiale de raffinage française. La marge commerciale – parfois substantielle – est ainsi captée en Suisse, où elle sera faiblement taxée, plutôt qu’en France ou en Angola.

Pour la filiale française, elle achète sa matière première à un prix élevé. Ses coûts de production sont alors plus importants, sa marge est comprimée et présente ainsi un résultat modeste, voire nul, et paie peu d’impôt sur les sociétés en France.

Le cas des actifs intangibles

Ce schéma n’est pas propre au marché du pétrole. Il se retrouve dans tous les secteurs où les multinationales opèrent : le numérique (avec les terres rares, ou les composants), la pharmacie (avec les brevets sur les médicaments) ou encore la grande distribution (avec les marques et enseignes ou les centrales d’achat).

Si les prix de transferts sur les biens physiques sont déjà difficiles à contrôler, le problème est encore plus important avec les actifs intangibles, qu’il s’agisse de brevets, de marques, de logiciels, de données, d’algorithmes… Ces actifs n’ont pas de prix de marché observable. Les multinationales ont donc toute latitude pour loger ces actifs dans des filiales situées dans des pays à faible fiscalité – Irlande, Luxembourg, Pays-Bas, etc. – et faire payer des redevances à toutes les autres filiales du groupe. Chaque redevance versée est une charge déductible pour la filiale qui la paie (réduisant ainsi le bénéfice imposable), et un revenu pour la filiale qui la reçoit (plus faiblement taxé).

Des milliards de manque à gagner

L’économiste Gabriel Zucman, professeur à l’École d’économie de Paris, a récemment estimé que 40 % des profits des multinationales mondiales sont artificiellement déplacés vers des pays à fiscalité réduite, représentant plusieurs milliards de manques à gagner pour les états.

Face à ces pratiques, les États ne restent pas inactifs. En France, l’administration fiscale peut contrôler les prix de cession interne des entreprises et les requalifier si elle estime qu’ils ne respectent pas le principe de pleine concurrence. Mais ce contrôle se heurte à une réalité pointée par la Cour des comptes dans son rapport sur le contrôle fiscal des grandes entreprises : l’administration fiscale rencontre des difficultés structurelles, notamment un manque de ressources humaines, pour faire face à la sophistication croissante de l’optimisation fiscale.

Au niveau international, deux grandes initiatives sont à relever. Le projet BEPS (Base Erosion and Profit Shifting) de l’OCDE, lancé en 2013, a produit une série de recommandations visant à mieux encadrer les prix de transfert et à obliger les multinationales à déclarer leurs profits par pays : le Country-by-Country Reporting. Ces déclarations, pays par pays, désormais obligatoires dans l’Union européenne, permettent aux administrations de mieux identifier les écarts suspects entre les pays où sont déclarés les profits et ceux où l’activité économique a réellement lieu.

Une solution : l’impôt mondial ?

Plus récemment, l’accord sur un impôt mondial minimum de 15 % sur les bénéfices des multinationales, conclu en 2021 et progressivement mis en œuvre au sein de l’UE depuis 2024, représente une avancée importante. En fixant un plancher fiscal universel, il réduit mécaniquement l’intérêt de déplacer des profits vers des pays aux fiscalités avantageuses.

Enfin, il est important de préciser qu’il serait inexact de présenter TotalEnergies – et de manière générale, toutes les multinationales recourant à cette pratique – comme des entreprises hors la loi, recourant à de l’évasion fiscale. Dans leur grande majorité, ces pratiques sont légales, encadrées par des règles que les entreprises respectent scrupuleusement. Le problème se situe davantage sur les règles elles-mêmes, insuffisantes, incomplètes et souvent interprétables.

Les prix de cession interne ne sont pas une anomalie du système : ils en sont un produit logique. Tant que les États fixeront des taux d’imposition différents et que les multinationales opéreront dans plusieurs juridictions, la tentation de déplacer des profits existera.

Benjamin Bournel ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.

En proposant une archéologie des imaginaires du corps-machine – des mythes antiques aux pratiques féministes, queer, afrofuturistes et crip – l’ouvrage Arts et Cyborgs. Pensées et imaginaires des corps-machines retrace les usages esthétiques et politiques de l’hybridation, tout en situant les controverses contemporaines liées à l’intelligence artificielle dans une longue histoire des artefacts anthropomorphes.

Depuis plusieurs années, l’intelligence artificielle (IA) suscite une attention croissante, tant dans les pratiques artistiques que dans les travaux universitaires. Deux postures tendent à structurer, parfois de manière caricaturale, les débats qui l’entourent : d’une part, elle suscite l’enthousiasme pour les formes inédites d’interaction et de co-production entre humain et machine ; d’autre part, elle provoque une grande inquiétude face aux risques d’appauvrissement des interprétations du monde, de standardisation des formes et de réification du vivant.

Dans l’un comme dans l’autre cas, la proximité supposée d’une machine dont « l’intelligence » qui serait comparable à celle de l’être humain, voire susceptible de la dépasser, est au cœur de la polarisation. Or, cette fascination et les peurs qu’elle charrie ne surgissent pas ex nihilo. En effet, depuis l’Antiquité, les créations artificielles, les figures anthropomorphes et les récits de création constituent des réflexions privilégiées qui éprouvent les limites du vivant et permettent de repenser la définition de l’être humain.

Dans ce contexte, l’ouvrage Arts et Cyborgs. Pensées et imaginaires des corps-machines propose une synthèse de l’histoire longue de la fascination pour les objets et corps anthropomorphes. Ce projet retrace une généalogie à la fois artistique, philosophique et curatoriale de l’hybridation entre chair et technique, représentation centrale de la culture contemporaine et passée. Rejetant l’idée d’un inventaire exhaustif, cette publication présente les continuités et ruptures afin d’offrir des outils conceptuels permettant de situer les formes actuelles dans un réseau de références plus ancien et complexe.

Une figure-limite

Forgé en 1960 par les scientifiques Nathan S. Kline et Manfred E. Clynes, le terme « cyborg » désigne un organisme cybernétique susceptible d’adapter le corps humain aux conditions d’une vie extraterrestre. Au-delà de cette origine technoscientifique, l’imaginaire cyborg s’est rapidement constitué comme une construction du rapport à soi et aux mondes à titre de figure-limite, au sein de laquelle se rejouent les partages entre organisme et artefact, autonomie et contrôle, vulnérabilité et puissance.

Réinvestie par les luttes et mouvements sociaux à partir des années 1970, la figure du cyborg contribue à déstabiliser les catégories binaires, en particulier celles du genre, et à interroger les régimes de normalisation qui organisent les rapports sociaux et sociétaux.

Cette fécondité critique est théorisée de manière décisive par la philosophe et biologiste Donna Haraway dans son Manifeste Cyborg dans lequel le cyborg apparaît comme un paradigme politique qui remet en question les logiques de pouvoir fondées sur des oppositions naturalisées (corps/objet, vivant/machine, nature/culture). En ce sens, il ouvre un horizon spéculatif et prospectif qui mène à envisager des futurs possibles où les catégories mêmes par lesquelles nous décrivons l’humanité et la non-humanité se trouvent reconfigurées, dans un entre-deux instable entre biologie et technologie.

Échapper aux normes sociales et symboliques

Si la culture contemporaine attribue au cyborg une myriade de définitions parfois concurrentes ou même contradictoires, celles-ci s’inscrivent dans une histoire plus vaste des représentations de la figure humaine. Dès l’Antiquité, des récits tels que l’histoire de Pygmalion ou celle d’Hermaphrodite déplacent des frontières réputées stables entre être et matière (la pierre animée), entre masculin et féminin, entre fabrication et engendrement montrant la complexité des modes d’existence qui échappent finalement aux nomenclatures fixes et stéréotypées. Au fil des siècles, de tels mythes se sont multipliés devenant des matrices narratives par lesquelles les artistes ont pu imaginer des formes abolissant ou contestant les normes sociales et symboliques de leur époque.

Parallèlement, la philosophie a élaboré des cadres conceptuels visant à préciser ce qui distingue l’être humain du non-humain, mais aussi ce qui les relie tels que l’agentivité, la sensibilité, le langage, la technique, etc. Les controverses actuelles relatives à l’IA – notamment lorsque des systèmes génératifs produisent images ou sons à partir de corpus préexistants – réactivent ainsi des questions anciennes : ces productions relèvent-elles d’une forme de création analogue à celle d’un artiste mobilisant un bagage culturel ? Les deux types de productions sont-elles radicalement opposées du fait de l’impossible subjectivité humaine du programme génératif ? Ces débats ne sont pas sans rappeler ceux prononcés lors de l’apparition de la photographie qui révélaient déjà les craintes d’usage des dérives d’une image réaliste indirectement produite par l’être humain.

Envisager des transformations sociétales

Ainsi, si la photographie est aujourd’hui largement reconnue comme un médium artistique à part entière, son histoire rappelle que les technologies visuelles ne sont jamais neutres. Au début du XX^e siècle, l’usage volontiers patriarcal de la photographie de la part de certains artistes futuristes et surréalistes contraste avec les expérimentations de Hannah Höch ou de Claude Cahun, qui en font un outil de déstabilisation des identités, des normes de genre et des régimes de représentation.

De manière comparable, l’hybridation technologique contemporaine par laquelle la figure cyborg prend forme dans les œuvres féministes et queer constitue un contrepoint critique face à la circulation massive sur les réseaux sociaux, d’images d’IA reconduisant des stéréotypes sexistes et anti-LGBTQI2A+.

Dans ces pratiques, la figure cyborg ne se réduit pas à une iconographie de science-fiction, elle devient un dispositif de pensée pour envisager des transformations sociétales, renverser des hiérarchies corporelles et imaginer d’autres normes possibles. C’est aussi ce que montrent les artistes a frofuturistes qui articulent la spéculation politiquement engagée ou encore les artistes crip dont le corps perçu aujourd’hui en situation de handicap, pourrait se voir demain doté d’une mécanique surpuissante qui le transformerait en un nouvel idéal corporel à atteindre.

Faire place à l’erreur

Le corps cyborg ouvre un horizon de capacités « surhumaines » ou « surbiologiques ». Toutefois, il demeure simultanément exposé aux failles, aux incompatibilités et aux dysfonctionnements propres aux dispositifs techniques et aux vulnérabilités de la chair. Dans les pratiques artistiques, ces incidents constituent des matériaux heuristiques qui mettent en évidence les infrastructures, les normes et les idéologies inscrites dans notre monde contemporain. Le glitch, le bug ou la panne peuvent alors être revendiqués comme motifs esthétiques, en rupture avec les impératifs d’optimisation, de fluidité et d’hyperproductivité qui accompagnent souvent l’imaginaire technocapitaliste du progrès technoscientifique.

Faire place à l’erreur revient à ouvrir un champ de futurs possibles où l’altération devient souhaitable, précisément parce qu’elle introduit de l’indéterminisme qui échappe à toute tentative de contrôle humain ou technologique. Ce geste reconfigure les narratives historiques de réussites de l’inventivité et du génie de l’humanité, il ouvre des brèches dans les récits linéaires du progrès en perturbant sa frise chronologique. Les dysfonctionnements apparaissent ainsi comme étant des leviers critiques pour penser l’histoire autrement à travers ses trous, ses silences, ses répétitions, ou ses accélérations angoissantes.

Ouvrir le champ des possibles

L’intérêt des imageries cyborg réside dans leur polysémie et dans l’antagonisme possible de leurs usages, ces figures peuvent aussi bien perpétuer des fantasmes de maîtrise que soutenir des politiques de l’émancipation. C’est pourquoi elles requièrent une lecture contextualisée, attentive à la fois aux symboliques mobilisées, aux enjeux contemporains et aux dimensions spéculatives qui ouvrent la porte à des futurs pessimistes autant qu’optimistes. En ce sens, l’ouvrage Arts et Cyborgs. Pensées et imaginaires des corps-machines vise à proposer une histoire des imaginaires non hégémonique. En articulant archéologie des formes, analyse des discours et attention aux pratiques curatoriales, il ouvre la voie à de nouvelles recherches sur les manières dont les corps – réels, représentés ou fictionnés – deviennent des lieux d’une reconfiguration des sensibilités, des nomenclatures, des pouvoirs et des possibles.

Arts et Cyborgs. Pensées et imaginaires des corps-machines a été publié par les éditions Double Ponctuation.

Les auteurs ne travaillent pas, ne conseillent pas, ne possèdent pas de parts, ne reçoivent pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'ont déclaré aucune autre affiliation que leur organisme de recherche.