Alors que la rupture conventionnelle, outil de flexisécurité (ou flexicurité), connaît un franc succès – 515 000 en 2024 –, les critiques quant à son coût se multiplient. Un accord du ministère du travail avec les partenaires sociaux doit être validé au plus tard le 23 mars, puis être voté par le Parlement pour entrer en vigueur. L’enjeu : générer entre de 700 millions à 900 millions d’euros d’économies.

Plébiscitée à la fois par les salariés et les employeurs depuis sa création, la rupture conventionnelle recouvre de multiples facettes, comme nous le montrions déjà en 2015 dans « Flexicurité et rupture conventionnelle du contrat de travail : de l’oxymore à l’ambiguïté de la pratique » (Annales des Mines-Gérer et comprendre, 2015/4, n° 122, pp.13-20).

Cet accord gagnant-gagnant constitue l’unique mode de rupture amiable d’un contrat à durée indéterminée (CDI) encadré par la loi selon articles L. 1237-12 et suivants du Code du travail. Il permet à un employeur et à un salarié de mettre fin à leur relation d’un commun accord, en ne passant ni par le licenciement ni par la démission.

Pour l’employeur, la rupture conventionnelle permet d’éviter d’engager une procédure de licenciement, s’il existe un doute sur le bien-fondé des motifs et un risque de contentieux devant le conseil des prud’hommes. Pour le salarié qui souhaite démissionner – insatisfaction au travail, projet de création d’entreprise ou encore mésentente avec l’employeur ou les collègues –, il bénéficie d’une indemnité de départ au moins égale à l’indemnité légale de licenciement, tout en conservant ses droits à l’assurance-chômage.

Alors quel bilan depuis son introduction dans le Code du travail avec la loi du 25 juin 2008 ?

Accroissement du coût

Chaque année, plus de 500 000 ruptures conventionnelles sont homologuées – 515 000 en 2024. Le dispositif comporte donc un coût important. Selon l’Unedic, 9,4 milliards d’euros ont été versés consécutivement à une rupture conventionnelle.

Le succès de la rupture conventionnelle n’est pas exempt d’abus des deux côtés (employeurs et salariés). Elle est un mode de gestion en ressources humaines permettant à la fois d’éviter la procédure de licenciement, de terminer une situation y compris de harcèlement (sous réserve d’un vice de consentement) ou de répondre à une volonté de démissionner. Dès lors, le législateur a cherché à pérenniser le dispositif.

Encadrement plus fort

Depuis le 1^er janvier 2026, le forfait social a été remplacé par une contribution patronale unique, qui est passée de 30 % à 40 %, afin d’accroître le coût de la rupture conventionnelle pour l’employeur.

Le régime de la rupture conventionnelle est désormais unique, quel que soit l’âge du salarié concerné. Les distinctions entre salariés proches de la retraite, qui imposaient un régime de contributions plus important, et les autres profils sont supprimées (article 15 de la loi de finance de la Sécurité sociale (LFSS) 2026 ; article L. 137-12 du Code de la Sécurité sociale).

L’objectif est la limitation des stratégies de contournement des régimes du licenciement et des démissions et la maîtrise des dépenses d’assurance-chômage.

Cette évolution n’est pas neutre. Elle conduit les employeurs à ne plus recourir aussi facilement à la rupture conventionnelle pour résoudre des situations complexes. La rupture conventionnelle, comportant une contribution plus dissuasive, perd progressivement sa dimension de simplicité pour sécuriser la rupture du contrat de travail. Il s’agira pour les responsables des ressources humaines de davantage comparer les différentes stratégies possibles.

Négociation avec les partenaires sociaux

Ces mesures ne constituent qu’une amorce, puisqu’il a été demandé aux partenaires sociaux de négocier sur des ajustements possibles de ce mode de rupture. S’ils ne parviennent pas à un accord, de nouvelles restrictions légales devraient être proposées. Or, le 25 février 2026, un accord a été trouvé entre deux syndicats (CFDT et CFTC) et le patronat. Le choix des partenaires sociaux s’est porté vers la période d’indemnisation.

L’objectif est la mise en place d’un accompagnement personnalisé intensif par France Travail, avec un examen de situation au 12^e mois, et de raccourcir la « durée maximale d’indemnisation » :

• Quinze mois pour ceux qui ont moins de 55 ans, contre dix-huit mois aujourd’hui ;

• Vingt mois et demi pour ceux âgés de 55 ans et plus, contre vingt-deux mois et demi pour ceux qui ont de 55 à 56 ans et vingt-sept mois pour ceux qui ont au moins 57 ans, aujourd’hui.

Ces éléments nécessitent une transposition législative qui risque de s’échelonner dans le temps.

Chute du contentieux prud’homal

La réflexion sur l’encadrement de la rupture conventionnelle doit être mise en perspective avec la chute du contentieux prud’homal depuis 2009, dans le bilan du barème d’indemnisation que nous analysions en 2024. Car la justice prud’homale a du plomb dans l’aile : en une dizaine d’années, le nombre de saisines des conseils des prud’hommes a pratiquement diminué de moitié.

Les raisons avancées tiennent aux coûts et aux délais de cette justice : 16,3 mois en moyenne pour le traitement des dossiers en 2021 selon un rapport de la Cour des comptes.

Il faut ajouter la consécration du barème plafonnant les indemnités en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse au sein de la justice prud’homale, qui n’est pas neutre non plus. Le montant de ces indemnités est désormais encadré par un barème, appelé en pratique « barème Macron ».

Les salariés ayant peu d’ancienneté ont moins intérêt à contester leur licenciement, compte tenu des indemnités limitées prévues par le barème. Dans ce cas, on pourrait penser que l’existence d’un barème prud’homal est de nature à favoriser la négociation entre employeur et salariés en amont de toute rupture du contrat de travail, ce qui conduit à plébisciter encore la rupture conventionnelle.Toutefois, cela n’a pas encore été démontré.

Même dans le cadre d’une rupture conventionnelle, et dans un contexte de chute du contentieux prud’homal, le risque de contentieux n’est pas absent. Alors que la rupture à l’amiable du contrat de travail est destinée à réduire les contentieux judiciaires, ceux-ci n’ont jamais été exclus ; bien au contraire les décisions de justice sont nombreuses comme cela a été souligné dans notre étude.

En définitive, les problématiques du coût de la rupture conventionnelle en révèlent bien d’autres. Si la flexibilité des relations de travail est une nécessité (d’où l’intérêt de la rupture conventionnelle), la sécurisation des parcours des salariés reste encore à développer de même que l’accès à la justice.

Brigitte Pereira ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.

Dans les sommets alpins ou méditerranéens, comme le désert marocain, de drôles de boules recouvrent les paysages. Ce sont des plantes qui, dans ces milieux extrêmes, adoptent cette silhouette aux avantages multiples.

Les milieux extrêmes, tels que la haute montagne méditerranéenne ou alpine, les environnements arides ou présahariens ou encore le littoral, sont souvent colonisés par des végétaux vivaces à port caractéristique en boule. Ces spectaculaires coussinets hémisphériques plaqués contre le sol peuvent être quasiment exclusifs dans le paysage. Dans les milieux où la sécheresse constitue l’une des contraintes majeures, ce port particulier s’accompagne de rameaux épineux et/ou succulents, c’est-à-dire de tiges charnues.

Ces formes en coussinet ne constituent pas une simple accommodation ou réaction à un facteur extérieur, comme le seraient les anémomorphoses, ces modifications de la forme des plantes et des paysages végétaux sous l’effet des vents dominants. C’est ici une adaptation des végétaux, inscrite dans leur patrimoine génétique et résultant d’une évolution à l’échelle de millions d’années.

Cette forme comporte de fait de nombreux atouts pour tirer au mieux partie des ressources rares et des contraintes nombreuses des milieux extrêmes.

Limiter la transpiration pour économiser l’eau durant les périodes sèches

Cette silhouette peut d’abord permettre de résister à l’assèchement, notamment en été quand l’eau manque, sous climat méditerranéen par exemple. Car la surface de contact avec l’atmosphère des parties vertes d’une plante en boule est bien plus réduite que celle d’une plante dressée.

La transpiration en est ainsi réduite, permettant alors de résister à la dessiccation. Ceci s’ajoute aux adaptations classiques aux milieux arides, que l’on retrouve sur beaucoup de ces plantes, avec des feuilles réduites ou transformées en épines ou/et une crassulescence de tissus, c’est-à-dire une capacité à conserver l’eau dans des feuilles grasses et charnues.

Créer un microclimat particulier au sein de la touffe

Le port en boule crée également à l’intérieur des touffes un microclimat favorable qui affranchit quelque peu ces végétaux des conditions extérieures. Ceci a pu être mis en évidence pour deux types de plantes en boule présentes en haute montagne.

D’abord les xérophytes (du grec xerós, sec, et phutón, plante) épineuses en coussinet, caractéristiques, de la haute montagne méditerranéenne, du Haut Atlas marocain à la Sierra Nevada espagnole.

Ces plantes apparaissent généralement au-dessus de 2 500 mètres, se mélangeant aux derniers arbres imprudents, chênes, genévriers, pins, auxquels ils se substituent quand le climat devient trop sévère pour les arbres. Dans ces environnements, les conditions climatiques sont difficiles, chacune des saisons apportant son lot de contraintes, l’hiver avec son froid et ses fortes gelées qui destructurent le sol et l’été, combinant chaleur et sécheresse.

On observe ainsi une extraordinaire convergence de formes entre ces coussinets denses dont la plupart des organes sont ou bien transformés en épines ou bien munies d’épines à l’extrémité de rameaux, des bractées (feuilles fréquemment colorées qui accompagnent la fleur) ou des feuilles, donnant au végétal l’aspect d’un véritable hérisson.

Ces xérophytes épineuses en coussinet sont pourtant d’origine taxonomique bien diverse puisqu’on y trouve des plantes de la grande famille des légumineuses, c’est-à-dire des fabacées (Cytisus balansae, Erinacea anthyllis, mais aussi de nombreuses astragales), des plantes appartenant à la famille des crucifères, la famille des choux et de la moutarde, aujourd’hui appelée les brassicacées (Hormatophylla spinosa ou Vella mairei), voire des végétaux de la famille des carottes, appelée apiacées (Bupleurum spinosum) ou encore des caryophyllacées, de la même famille que les œillets (Arenaria pungens), drapant alors les versants de taches colorées très diverses.

Mais il faut pénétrer à l’intérieur de ces boules qui parsèment le paysage pour comprendre un de leur principal atout. À 3 000 m d’altitude, au mois de juillet, période de sécheresse extrême, la température à 14 heures au sein d’une touffe de xérophyte épineuse en coussinet était ainsi de seulement 18 °C alors qu’elle atteignait 35 °C entre les touffes. De même, l’humidité relative était de 70-80 % au sein du coussinet pour seulement moins de 30 % à l’extérieur.

De même, dans le domaine alpin jusqu’en Alaska, où la contrainte est essentiellement le froid, une caryophyllacée, le silène acaule (Silene acaulis) élabore des coussinets hémisphériques particulièrement denses pouvant atteindre plus d’un mètre de diamètre et un âge supérieur à 300 ans.

Au sein d’un coussinet de ce silène acaule des environs du col du Galibier (à 2 500 m), entre 12 heures et 15 heures, la température était de 10 à 15 °C plus élevée que celle de l’air ambiant !

La forme en boule permet d’optimiser de captation des rayons solaires et le coussinet fonctionne alors comme un piège à chaleur particulièrement intéressant pendant ces périodes froides.

Élaborer et protéger le sol sous les touffes

Les coussinets hémisphériques plaqués contre le sol sont également de véritables pièges pour les sables fins et les limons soulevés par l’érosion et transportés par le vent. L’apport de matière organique directement sous la touffe suite à la décomposition des tissus morts de la plante, combiné au piégeage de ces particules minérales fines, fait que la plante élabore son propre sol sous son couvert.

Ceci est particulièrement vrai pour les euphorbes cactiformes des régions arides du Maroc, un autre type de plante en boule que le chimiste et botaniste René-Maurice Gattefossé en 1931 comparait à des « tortues d’un vert glauque ». Ce sont les euphorbes résinifères (Euphorbia resinifera) du piémont de l’Atlas, mais aussi les bien nommées euphorbes oursins (Euphorbia echinus) de la région littorale du Souss. Toutes munies d’épines très vulnérantes, elles renferment de plus dans leurs rameaux un latex abondant largement utilisé en médecine populaire, malgré son caractère irritant et toxique. Le miel provenant des fleurs de ces espèces, le fameux miel de Daghmous – du nom local de ces euphorbes – est aussi particulièrement réputé.

Sous des pieds d’euphorbes cactiformes, le sol est beaucoup plus développé, plus riche en éléments minéraux, donc en nutriments, et plus humide qu’entre les touffes. La matière organique y est plus importante, augmentant notamment la capacité de rétention en eau de ce sol. En retour, ce sol se trouve protégé par la touffe elle-même, tant au niveau de l’évaporation de l’eau que de l’érosion. Enfin, une biodiversité particulière, notamment représentée par la mésofaune (acariens, collemboles…), se retrouve plus abondante dans le sol sous les touffes, jouant un rôle important dans le recyclage de la matière organique.

Étaler la floraison et optimiser la pollinisation

La floraison des touffes hémisphériques se réalise progressivement, débute par la face la mieux exposée au soleil, pour concerner ensuite tout le coussin, s’étalant ainsi sur plusieurs semaines. Cela génère un double avantage. Cela permet d’abord une floraison moins sensible à des accidents météorologiques brutaux, tels que des fortes gelées tardives. Cela génère également une amplitude temporelle plus grande pour permettre aux pollinisateurs d’assurer leur rôle dans la reproduction.

Favoriser et abriter la biodiversité

Le microclimat particulier existant au sein des touffes hémisphériques va en faire un milieu de vie particulièrement favorable à de nombreux organismes, notamment des insectes, mais aussi des microorganismes, en leur permettant d’échapper à différents stress. Ainsi les touffes de xérophytes épineuses en coussinet abritent souvent des colonies importantes de coccinelles.

Cette biodiversité constitue un élément essentiel du fonctionnement de ces milieux, à la fois pour ce qui concerne par exemple la pollinisation, mais aussi plus généralement les cycles biogéochimiques. Un véritable microécosystème se met ainsi en place dans la touffe, qui va dès lors fonctionner d’une manière quelque peu autonome.

Le changement climatique va-t-il favoriser les plantes en coussinet ?

Dans le domaine méditerranéen, voire saharien, le changement climatique se manifeste notamment par des périodes de sécheresse plus fréquentes et plus intenses. Ceci nécessite des adaptations des végétaux de plus en plus élaborées. Les végétaux en coussinet dense pourraient-ils ainsi « profiter » de ces changements rapides ?

Dans des milieux sahariens arides, le spectaculaire « chou-fleur de Bou Hamama » (Fredolia aretoides, amarantacées), remarquable endémique des steppes désertiques du Sahara occidental, en port en coussinet très dense et aux feuilles imbriquées semble aujourd’hui s’étendre spectaculairement vers le nord, en pénétrant profondément dans des vallées, en liaison avec la désertification des franges nord-sahariennes liée notamment à l’aridification croissante. Cette espèce peut ainsi dans tout ce secteur biogéographique constituer un bon indicateur des changements environnementaux.

Dans les milieux froids, par contre, où l’augmentation de la température constitue la tendance majeure, on observe des migrations d’espèces en altitude. Des espèces en coussinet arctico-alpines, telles que le silène acaule, vont sans doute de moins en moins trouver leur place dans des environnements de montagne rendus moins contraignants par l’augmentation de température.

Dans tous les cas, il sera important de suivre la dynamique progressive ou régressive de ce type biologique particulier dont les stratégies adaptatives apparaissent aujourd’hui particulièrement en phase avec l’évolution du climat, notamment en région méditerranéenne.

Thierry Gauquelin ne travaille pas, ne conseille pas, ne possède pas de parts, ne reçoit pas de fonds d'une organisation qui pourrait tirer profit de cet article, et n'a déclaré aucune autre affiliation que son organisme de recherche.

Un poussin âgé de seulement quelques jours est déjà capable de reconnaître sa mère et d’autres poussins avec lesquels il a été en contact. Deux exemples parmi tant d’autres qui démontrent des capacités cognitives qui pourront vous surprendre. Pour aller plus loin, nous vous proposons de lire un extrait de l’ouvrage Bien-être et comportement des poules domestiques, de Cécile Arnould, publié aux éditions Quae.

Les poules domestiques, comme beaucoup d’autres espèces d’oiseaux, sont capables de mémoriser des informations très précocement. Les embryons peuvent apprendre les caractéristiques des odeurs ou des vocalisations de leur mère. Les poussins âgés de 24 heures reconnaissent leur mère. Ils font la différence entre celle-ci et une autre mère avec laquelle ils n’ont pas été en contact auparavant. Élevés en présence d’un autre poussin, ils font la différence entre ce dernier et un poussin non familier. Dès cet âge, ils peuvent aussi mémoriser les caractéristiques d’un objet.

En effet, les poules domestiques ont une caractéristique propre aux oiseaux nidifuges. Les oiseaux nidifuges sont ceux qui, à l’éclosion, sont complètement développés et qui peuvent donc gambader tout de suite loin de leurs parents. À la différence des jeunes mésanges, qui restent bien au chaud dans leur nid ; ce sont des oiseaux nidicoles. Chez ces espèces nidifuges, on observe chez les poussins un phénomène appelé « empreinte ». Le poussin s’attachera à la première chose avec laquelle il sera en contact à l’éclosion. L’empreinte se met en place entre 1 et 4 jours, période durant laquelle la mère reste sur son nid après l’éclosion de sa couvée. Elle est naturellement dirigée vers sa mère, mais, en l’absence de mère, elle peut être dirigée vers un objet. Des poussins ayant développé une empreinte sur un objet se blottiront contre cet objet plutôt que contre un objet différent, que ce soit par sa forme, sa couleur, etc. L’empreinte peut aussi être dirigée vers une personne ; vous avez peut-être déjà vu Konrad Lorenz (1903-1989), éminent éthologiste ayant décrit ce phénomène chez des oies, suivi d’une ribambelle d’oisons. Lorsqu’il y a empreinte, la mémoire qui se forme possède des caractéristiques différentes de la mémoire classique. Elle se crée plus rapidement et dure plus longtemps.

Au-delà de ce phénomène particulier, dès 2 à 5 jours d’âge, les poussins se souviennent de tâches spatiales qu’ils ont apprises 24 heures auparavant. Par exemple, s’ils ont appris à faire un détour pour rejoindre des congénères, ils se rappellent le chemin qu’ils doivent emprunter. Les poussins sont par ailleurs capables de raisonnements simples. Ils ont la capacité à savoir qu’un objet existe même s’ils ne le voient pas complètement ou pas du tout. On parle de phénomène de permanence des objets. Cette capacité ne se développe qu’après quelques mois chez les enfants. Nous venons de voir qu’un poussin ayant développé une empreinte sur un objet ira se blottir contre lui. Eh bien, ce comportement persistera même si une partie de cet objet est partiellement cachée. Et, mis en présence de deux parois opaques identiques qui peuvent cacher cet objet, les poussins choisiront d’aller vers la paroi où ils ont vu l’objet disparaître complètement. De plus, si ces parois sont inclinées de telle sorte que l’une soit de hauteur et de largeur adéquates pour cacher la totalité de l’objet (paroi A) et l’autre pas (paroi B), les poussins, en l’absence de l’objet, se dirigeront vers la paroi formant un écran compatible avec le fait que l’objet puisse être caché derrière : la paroi A. Ces résultats signifient que les poussins se représentent l’objet même s’ils ne le voient pas ; ils ont une représentation mentale de ce dernier. Ils sont, par ailleurs, capables d’effectuer un raisonnement à partir de cet objet, c’est-à-dire de comparer la taille de cet objet à la taille des cachettes.

Il faut savoir que la poule domestique est une espèce territoriale et sociale avec une organisation hiérarchique. Cela signifie qu’il existe des relations de dominance et de subordination au sein des groupes, chez les coqs comme chez les poules. L’individu A domine l’individu B, qui domine l’individu C, etc. De temps en temps dans cette hiérarchie linéaire, plusieurs individus (par exemple C, D et E) vont avoir le même rang social. Aucun ne dominera les autres. Il suffit en général de quelques jours, pendant lesquels les individus du groupe s’affrontent (coups de bec, combats, poursuites), pour que la hiérarchie se mette en place. Par la suite, les individus connaissent leur place dans la hiérarchie. Les affrontements laissent la place à des menaces ou à des évitements. Les individus mémorisent les caractéristiques des autres individus avec lesquels ils vivent. Les poules domestiques sont capables de faire la différence entre des individus familiers, avec lesquels elles vivent ou qu’elles ont déjà rencontrés, et des individus inconnus. Elles reconnaissent chaque individu de leur groupe à condition que ce groupe ne soit pas trop grand (jusqu’à au moins une trentaine d’individus, voire peut-être cent).

Les poules peuvent aussi apprendre en observant les autres. Des poules juvéniles (d’environ 2 mois) ayant observé des congénères consommer un aliment qu’elles ne connaissent pas en mangeront une plus grande quantité, et mettront moins de temps pour commencer à s’alimenter avec, que celles n’ayant pas eu cette expérience. Des poussins de quelques jours apprennent où trouver un aliment après avoir observé un congénère. De même, après avoir observé un congénère picorer une bille recouverte d’une substance amère, si une bille similaire en apparence, mais non recouverte de cette substance amère, leur est présentée 24 heures plus tard, ils ne la picoreront pas.

Curieusement, une étude montre que les poules adultes apprennent plus vite une tâche d’association, où il faut picorer un bouton pour obtenir une récompense alimentaire, en voyant faire une poule dominante qu’une poule subordonnée. Et ce n’est pas lié à une différence de compétence entre les poules dominantes et subordonnées, les premières n’apprennent pas plus vite que les autres. Il est probable que cet effet soit plutôt le résultat d’une attention plus soutenue envers les individus dominants qu’envers les autres membres du groupe. Les poules peuvent apprendre à donner des coups de bec sur des boutons ou des écrans pour obtenir une récompense. Cette capacité a largement été utilisée, notamment dans les années 1970-1980, pour tester la motivation des poules à accéder à des perchoirs, des espaces de vie plus grands, des substrats pour effectuer des bains de poussière lorsqu’elles avaient été élevées en cage sur un sol grillagé. Ces travaux ont contribué à démontrer quels étaient les besoins des poules domestiques.

Cécile Arnould est l'autrice de « Bien-être et comportement des poules domestiques » dont cet article est un extrait.