Les Affiches

Jean-Pierre Barbier, président du Département de l’Isère, a fait le point le 12 novembre sur l’avancée des travaux de la collectivité concernant le numérique, notamment le déploiement du très haut débit. « En 2015, seuls 8 % du territoire étaient couverts par le privé », rappelle Jean-Pierre Barbier. Premier de France en nombre de prises, le réseau isérois compte désormais « 450 000 prises installées, et 10 000 de plus le seront d’ici la fin de l’année », avance Aurélie Vernay, vice-présidente du Département en charge du numérique. Une échéance qui était déjà celle annoncée lorsque le déploiement a commencé il y a dix ans. Sur cette période, 700 millions d’euros ont été investis conjointement par le Département, aux côtés de la Région, de l’État, de l’Union européenne et de XP Fibre (Altice – SFR), le délégataire privé du contrat.

Une IA et sa charte

Les élus du Département ont aussi annoncé la création d’une intelligence artificielle générative, du nom d’Iris (sans signification particulière, ni acronyme). « Nous nous sommes rendu compte que nombre de collaborateurs utilisaient déjà une intelligence artificielle, explique Annick Merle, vice-présidente en charge des ressources humaines et de l’évaluation des politiques publiques. Il a fallu encadrer les pratiques. » Développée par le service informatique de la collectivité, elle est nourrie par des documents internes, de sorte à fonctionner « en vase clos », assure Jean-Pierre Barbier. Environ 900 agents ont également été formés à l’usage de cette technologie, qui vise à « faciliter les tâches répétitives », précise Annick Merle. En parallèle, 170 agents ont travaillé à l’élaboration d’une « charte de l’usage de l’IA générative », destinée aux agents et aux élus du Département.

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Depuis Grenoble, cette PME indépendante éclaire les décideurs publics et privés sur les trajectoires énergétiques mondiales, grâce à une expertise unique en modélisation et prospective.

Créée en 1991 comme spin-off du CNRS, Enerdata est née d’une équipe d’économistes de l’énergie convaincus que la donnée et l’analyse seraient des leviers stratégiques pour préparer un monde plus soutenable. «  Avec notre expertise, nous accompagnons les acteurs de l’énergie et du climat afin d’accélérer la transition  », résume Pascal Charriau, président depuis 2013. Après vingt ans dans l’industrie, il a repris l’entreprise pour préserver son indépendance et son ADN scientifique.

Horizon 2050

Aujourd’hui, Enerdata compte 75 collaborateurs et s’impose comme un acteur reconnu de l’intelligence énergétique. Son métier ? Collecter, corriger et structurer des milliers de données publiques pour alimenter des modèles socio-économiques capables de simuler des scénarios à l’horizon 2050. «  Nous ne faisons pas de prévisions au sens strict, mais nous illustrons les conséquences des choix politiques ou industriels  », explique le dirigeant. De la sortie du charbon en Angleterre aux trajectoires de décarbonation en Asie, ces analyses prospectives éclairent gouvernements, agences de l’énergie, banques de développement et grands énergéticiens. La moitié de sa clientèle se concentre sur le secteur public : Commission européenne, Ademe, ministères, agences de développement… L’autre moitié de son activité s’adresse aux entreprises : producteurs d’électricité, industriels ou investisseurs. Enerdata leur fournit des scénarios, des hypothèses de prix du carbone ou d’électricité et des outils statistiques pour piloter leurs stratégies.

Gouvernance ouverte

Basée à Grenoble, la société a également ouvert un bureau à Paris et une filiale à Singapour pour renforcer sa présence en Asie. Elle investit aussi dans l’IA pour automatiser la collecte de données, sans renoncer à la transparence des modèles. L’entreprise travaille en coopération avec sociologues, macro-économistes et experts sectoriels, convaincue que la transition énergétique est un défi collectif et systémique. Enerdata revendique une gouvernance ouverte : 17 % du capital sont détenus par les salariés. Et malgré la complexité des enjeux climatiques, Pascal Charriau reste optimiste : «  Les signaux positifs les plus forts viennent des collectivités territoriales et des entreprises qui sont plus rapides et ont des capacités d’action.« 

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Quand ils se sont affrontés en 2014, ils n’auraient pas imaginé un jour se présenter ensemble. Vincent Chriqui, qui sollicite la confiance des Berjalliens pour la troisième fois, a officialisé l’arrivée dans son équipe d’André Borne. « Un homme passionné par Bourgoin-Jallieu », souligne le maire LR, revendiquant cette alliance du socle commun avec l’ancien socialiste rallié à Renaissance. André Borne veut apporter son expertise sur le développement économique avec la construction du quartier Gare-Ramseyer. En cas de réélection, Vincent Chriqui entend poursuivre le renforcement de la sécurité, l’embellissement et l’animation de la ville. L’enjeu sera aussi de créer une foncière commerciale pour pouvoir reprendre des commerces du centre-ville, tout en proposant des loyers maîtrisés.

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La campagne municipale grenobloise s’accélère avec la présentation des programmes. Hervé Gerbi articule des propositions en matière de fiscalité, de solidarité et d’éducation.

D’abord, il y a la forme. C’est autour de son affiche de campagne qu’Hervé Gerbi, le candidat investi par le parti Horizons, a présenté les premières mesures de son programme, le 31 octobre dernier. Une photo du candidat en noir et blanc avec le slogan « Nous Grenoble : le souffle, la force » et la volonté de « conjuguer inspiration et capacité d’action ». La campagne de la liste centriste s’appuiera également sur un assistant conversationnel en ligne, destiné à informer les électeurs sur les propositions et le parcours du candidat.

Des mesures ciblées

Ensuite il y a le fond. Parmi les premières propositions annoncées, le candidat dit vouloir restituer 17,6 millions d’euros aux Grenoblois, correspondant à une part jugée excédentaire de la hausse de taxe foncière votée en 2023. « Le différentiel entre la hausse effective de 25 % et celle de 15 % jugée suffisante représente un excédent fiscal inutile. Il ne s’agit donc pas simplement de bloquer la taxe foncière. Nous la rendons », indique Hervé Gerbi. Une restitution qui sera réalisée à travers la mise en place de nouveaux droits et services pour les Grenoblois. C’est le cas du dispositif « Allô Grenoble », le plan d’action du candidat en matière de sécurité, constitué d’une application pour signaler les dangers, et de mesures concrètes comme l’armement des policiers municipaux, l’ouverture du commissariat 24 h/24 et la multiplication par cinq du nombre de caméras. Coût estimé : 10,8 millions d’euros par an. À cela s’ajoutera « un bouclier alimentaire des aînés », qui vise à améliorer les repas livrés à domicile et à instaurer un « chèque resto » de 6 euros pour les plus de 70 ans sous conditions de ressources. Le coût annuel du dispositif est estimé entre 1 et 1,7 million d’euros.

Cantine gratuite

Le dernier volet d’annonces de la liste « Nous Grenoble » concerne l’école. La liste conduite par Hervé Gerbi propose la gratuité de la cantine scolaire pour tous les élèves grenoblois. Le coût annuel est estimé entre 3,4 et 5,2 millions d’euros. « Cette mesure vise à alléger les charges des familles, améliorer la santé nutritionnelle des enfants et renforcer la fréquentation scolaire », justifie le candidat. Elle s’accompagnerait d’une convention citoyenne sur les rythmes scolaires et la santé mentale des enfants de 3 à 11 ans. Car selon les données citées, 8 à 13 % des élèves présentent des troubles probables, souvent liés à l’anxiété ou à l’inattention. L’objectif est de mieux prévenir ces difficultés en agissant tôt, en lien avec les familles et les équipes éducatives.

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Principal opposant à la majorité écologiste sortante, Alain Carignon se présente une nouvelle fois à la mairie de Grenoble. L’ancien maire détaille un programme axé sur la sécurité, la rigueur budgétaire et la revalorisation des quartiers populaires.

Vous promettez de « réconcilier Grenoble ». Comment comptez-vous dépasser les clivages qui fracturent la ville ?

A.C. La ville est aujourd’hui divisée entre une métropole de la réussite – celle de la tech, de la recherche et des start-up – et une métropole de la pauvreté, marquée par la ghettoïsation et l’abandon de certains quartiers. Cette dichotomie est insupportable. Il faut recréer des ponts, garantir à tous un cadre de vie digne et remettre la jeunesse au cœur des préoccupations. Quel avenir se dessine et quels souvenirs garderont les enfants qui auront grandi au milieu des descentes de police, des tirs de mortier d’artifice et des rats ? C’est cette préoccupation humaniste qui m’anime.

Vous placez la sécurité au cœur de votre programme en proposant d’armer la police municipale et d’installer davantage de caméras. Quelles garanties apportez-vous sur le respect des libertés ?

A.C. Aujourd’hui, les Grenoblois sont proportionnellement plus agressés que les Marseillais ou les habitants de Seine-Saint-Denis. Ce n’est pas acceptable. Il ne reste que 50 policiers municipaux, dont la moitié dans les bureaux. Nous voulons recréer un trépied de sécurité entre la police nationale, la justice et la Ville. Cela passe par l’armement des policiers, des nouveaux postes de police, des caméras de vidéoprotection et un PC opérationnel. Les libertés individuelles seront garanties par le cadre légal français. Le vrai danger, c’est de ne plus pouvoir circuler en sécurité.

Vous proposez aussi d’expulser les dealers condamnés des logements sociaux. Comment éviter la stigmatisation de certains quartiers ?

A.C. Ce qui stigmatise un quartier, c’est de l’abandonner. Ce sont ces quartiers eux-mêmes qui demandent à être libérés du trafic de stupéfiants. Expulser un dealer condamné, qui a des revenus incompatibles avec l’attribution d’un HLM, c’est rétablir la justice. C’est aussi casser le modèle du dealer qui réussit, trop souvent valorisé auprès des jeunes.

Logement : la proposition choc d’Alain Carignon
Alain Carignon propose une mesure de rupture : permettre aux locataires du parc social d’acheter leur logement une fois rénové par les offices publics de l’habitat. « Il faut requalifier la ville, redonner de la valeur aux quartiers », explique-t-il, sans toutefois chiffrer le nombre de logements concernés. Objectifs : favoriser fortement l’accession sociale à la propriété, rééquilibrer les quartiers, réintégrer les logements vides et sortir les classes modestes de la nasse immobilière. « Beaucoup de propriétaires actuels ne peuvent plus partir car leur logement n’a plus de valeur », déplore-t-il. Le candidat s’oppose également au projet de porter le taux de logements sociaux à 30 % (contre 25 % actuellement), soutenu par la candidate écologiste Laurence Ruffin.

Vous critiquez la gestion financière de la majorité sortante. Quels leviers souhaitez-vous utiliser pour réduire la dette sans augmenter les impôts ?

A.C. Grenoble est en tête pour son taux de taxe foncière et au-dessus de la moyenne des villes pour son endettement. La trajectoire de la Ville et de la Métropole conduirait à de nouvelles augmentations d’impôts si Laurence Ruffin ou Allan Brunon (les candidats écologistes et insoumis, NDLR) sont élus. Nous proposons deux leviers d’action. D’abord, la fusion des services de la Ville et de la Métropole qui font doublon comme ceux de la propreté, de l’urbanisme ou du commerce. Ensuite, une meilleure gestion du patrimoine public, notamment des locaux vides ou coûteux à entretenir, comme le Palais des sports ou l’ancien musée de la place de Verdun. Ces deux leviers nous permettraient d’économiser 10 % des 800 millions d’euros de frais de fonctionnement, c’est-à-dire jusqu’à 80 millions d’euros par an.
Nous voulons aussi appliquer un budget base zéro, en recréant les services à partir des besoins réels.

Votre programme évoque la « salubrité » de la ville. Cela passe-t-il uniquement par le nettoyage des rues et le ramassage des déchets ?

A.C. La salubrité de la ville, c’est aussi une question sociale. On ne peut pas laisser des gens vivre au milieu des cafards et des rats. C’est pour cette raison qu’il y a des chiffres effrayants de refus d’attribution de logements du parc social et certains appartements qui restent vides. J’ai encore visité la semaine dernière un immeuble du Village Olympique dont les caves sont inondées à chaque épisode pluvieux parce que les feuilles mortes ne sont plus ramassées par la Ville pour des raisons « écologiques » et vont boucher les canalisations gérées par la Métropole, qui se renvoient la faute l’une à l’autre depuis deux ans. Tout cela a trop duré. Alors, je suis très irrité quand j’entends les déclarations de principe d’autres candidats qui veulent poursuivre la politique d’Éric Piolle, alors qu’il a conduit à laisser les plus défavorisés vivre dans des situations qui ne sont pas acceptables.

Quelle est votre vision de la transition écologique à l’échelle municipale ?

A.C. C’est un objectif primordial pour que la ville reste vivable. Or, Grenoble est devenue la première ville de France pour les îlots de chaleur. Dès mon élection, je proposerai d’inscrire dans le plan local d’urbanisme un moratoire sur l’urbanisation pour sanctuariser les quelques espaces naturels restants afin qu’ils restent des puits de carbone.

Quel programme portez-vous en matière de développement économique et commercial ?

A.C. Notre programme économique repose sur deux axes complémentaires : la consolidation du tissu industriel et la revitalisation du cœur commercial de Grenoble. D’un côté, nous voulons maintenir et renforcer l’attractivité de Grenoble pour les grands acteurs industriels et scientifiques. Le Synchrotron, les laboratoires, les entreprises de pointe sont des locomotives essentielles. J’ai participé à leur implantation, et je sais combien une veille stratégique est nécessaire pour capter les investissements européens à venir, notamment dans des secteurs comme l’intelligence artificielle. Cette veille, le maire doit l’organiser avec tous les partenaires économiques. De l’autre, il faut redonner vie au centre-ville. Commerces, artisans, professions libérales : tout ce qui fait le quotidien des Grenoblois doit retrouver sa place. Cela passe par des conditions de sécurité, de propreté et de stationnement adaptées. Nous proposons notamment de recréer un parking relais à l’Esplanade, supprimé par la municipalité actuelle, pour faciliter l’accès au centre par le tramway. Enfin, nous voulons recréer des zones de rencontre, des lieux de vie, pour que Grenoble redevienne une métropole vivante, accessible et fière de son dynamisme.

Après votre parcours judiciaire et l’échec de votre candidature en 2020, qu’est-ce qui vous fait penser que les Grenoblois seront prêts à vous confier la Ville cette fois-ci ?

A.C. Je suis là par passion et par devoir. La situation est difficile, il faut du courage, de l’énergie et de l’expérience. Je porte une équipe renouvelée, diverse et compétente. Je me présente pour lancer les transformations nécessaires et porter au pouvoir une équipe qui agira sur le temps long. Je suis là pour agir, pas pour durer. 

Après avoir été un cadre de la droite en Isère, vous défendez désormais un positionnement transpartisan, comme Hervé Gerbi, investi par le parti Horizons. Envisagez-vous un rassemblement ?

A.C. Je suis un homme libre et je le resterai. Je viens du gaullisme mais je parle à tous les Grenoblois, quel que soit leur positionnement politique ou leur catégorie sociale. Mon programme n’est pas partisan, c’est un projet pour la ville avec des arbitrages clairs, élaboré durant deux ans en toute transparence avec une nouvelle génération. Je ne juge pas les autres candidats. Je suis en tête de l’opposition et j’appelle au rassemblement. Ce vote est crucial : soit la ville continue sa dégradation, soit elle reprend son destin en main.

Briguera-t-il aussi la présidence de la Métropole ?
Quand on l’interroge à ce sujet, Alain Carignon ne ferme pas la porte à une ambition métropolitaine, mais insiste sur la nécessité d’une coopération. « Il faudra retrouver l’esprit de confiance et de coopération entre les élus qui a été perdu durant le dernier mandat. Sans accord entre la Ville et la Métropole, il n’y a pas d’action possible à Grenoble », affirme-t-il. S’il ne déclare pas explicitement sa candidature à la présidence, il pose cependant les bases d’un leadership intercommunal : « J’ai été maire de Grenoble, président de l’agglomération grenobloise et du Département de l’Isère. J’ai l’expérience nécessaire. J’ai toujours respecté les communes et je sais travailler avec les élus ». Une expérience, donc, et une méthode déjà identifiée : « L’avenir de la Métropole passera par la construction d’un accord de coopération en associant les maires qui ont la légitimité pour le faire. »

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Succédant à Grégory Fernande, Audric Poggia a récemment été élu président du groupe des jeunes dirigeants de la Fédération française du bâtiment (FFB) Auvergne-Rhône-Alpes pour un mandat de trois ans.

Âgé de 38 ans, Audric Poggia dirige l’entreprise familiale Poggia, basée en Isère et spécialisée dans la rénovation de bâtiments : isolation thermique par l’extérieur, ravalement de façades, peintures intérieures. Créée en 1948 par son grand-père, l’entreprise intervient de Grenoble à Annecy, sur des chantiers divers et s’adresse à une clientèle diversifiée (neuf et rénovation, public et privé, logement, tertiaire…). Pour Audric Poggia, ce premier mandat régional s’inscrit dans le cadre d’un parcours syndical déjà confirmé, puisqu’il est impliqué au sein de la Fédération du BTP Isère, où il préside depuis 2020 le groupe jeunes départemental. Il est aussi membre actif de la section professionnelle peinture et finitions. Le groupe jeunes régional Auvergne-Rhône-Alpes permet à ses membres de développer un réseau, d’échanger et d’engager des réflexions sur le monde de l’entreprenariat. C’est aussi un vivier de mandataires pour les fédérations. Lors de son élection, Audric Poggia a affiché sa motivation et ses premiers projets : « Mon objectif est de renforcer la dynamique collective au sein du groupe jeunes FFB Auvergne-Rhône-Alpes. Nous allons poursuivre et amplifier les échanges entre jeunes dirigeants autour de nos problématiques entrepreneuriales, via des réunions thématiques et des séminaires de réflexion. Nous avons notamment un projet de sensibilisation sur la santé du dirigeant, un sujet essentiel à la pérennité de nos entreprises et à l’équilibre de chacun. » Durant son mandat régional, Audric Poggia sera épaulé par Clément Artaud, vice-président, dirigeant de l’entreprise Artaud Travaux Publics et Bâtiment (Drôme).

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Pour tenir dans la durée, il faut savoir se renouveler. Le 23^e Festival international du cirque Auvergne-Rhône-Alpes Isère l’a bien compris en proposant des numéros originaux, présentés par une nouvelle personnalité. L’événement s’invitera au Palais des sports, à Grenoble, du 20 au 23 novembre.

« Cette année, on prend un gros virage », annonce Guy Chanal. Pour cette 23^e édition, le créateur du Festival international du cirque Auvergne-Rhône-Alpes Isère a en effet changé d’agent. « J’ai pris le meilleur au monde, Kristoff Estefano. (Avec son équipe), ils voient des numéros et les font travailler pour essayer de les rendre encore meilleurs. C’est ce qui m’a plu », poursuit le président de GC Productions.

Un nouveau présentateur

Au micro, Benjamin Castaldi remplacera Julien Courbet pour présenter l’événement. « La marche est haute, je vais essayer de la gravir, sourit l’animateur. Le cirque rassemble beaucoup de choses, notamment le partage et le respect des origines de chacun. » Celui qui compare l’exercice à « un prime time » compte s’appuyer sur le public et le jury, toujours présidé par Jean-Pierre Foucault. « J’ai comme mission de meubler quand les artistes ne sont pas prêts, mais ayant fait des programmes avec des gens enfermés, je suis assez capable de meubler quand il le faut », s’amuse l’ancien présentateur de Loft Story.

Des numéros originaux

Sur scène se succéderont pas moins de 45 artistes, de 16 nationalités différentes. On retrouvera certaines disciplines traditionnelles du cirque, comme les clowns chiliens de Los Calugas ou le Mexicain Raul Canaz, adepte de la jongle sur un fil détendu. Le festival espère également épater le public avec le monocycliste Pavel Valla-Bertini. Sa particularité ? Évoluer sur un empilement de roues à plus de 9 mètres de hauteur. Originaire d’Argentine, le Duo Soma défiera lui aussi les lois de la gravité : le porteur est capable de tenir en équilibre une longue perche sur son front, au bout de laquelle est suspendue sa partenaire. Plus inattendus, certains numéros s’empareront de la technologie, qu’il s’agisse de drones, de lasers ou d’équilibre sur un hoverboard (gyropode sans guidon). « Depuis vingt-trois ans, c’est le programme le plus fort qu’on ait jamais eu, assure Guy Chanal. On prend des risques avec des numéros un peu nouveaux. Je crois qu’il faut surprendre, c’est comme cela qu’on avancera. »

23e Festival international du cirque Auvergne-Rhône-Alpes Isère : 
du jeudi 20 au dimanche 23 novembre, au Palais des sports, à Grenoble. Réservations : gcproductions.fr / 06 20 88 22 31.
De 15 à 52 €.

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À l’occasion de la Semaine de l’industrie, qui se tiendra du 17 au 23 novembre, beaucoup d’entreprises iséroises feront visiter leurs ateliers.

Tordre encore le cou aux idées reçues, en montrant la réalité des métiers industriels : c’est tout l’enjeu de la Semaine de l’industrie, lancée en 2011. En Isère, de nombreux partenaires, à commencer par l’Udimec, les CCI et France Travail, coordonnent l’organisation des visites et animations proposées sur le territoire, à destination des jeunes (collégiens, lycéens, étudiants), mais aussi des demandeurs d’emploi. Pour Thomas Perrin, dirigeant de Texabri, à Reventin-Vaugris, « c’est une fierté pour nous de montrer nos métiers, car nous sommes concepteurs et fabricants de nos produits. Si les années précédentes, nous avons plutôt accueilli des jeunes, cette année, nous ferons découvrir nos ateliers à des demandeurs d’emploi, en collaboration avec France Travail. Cela leur permettra aussi de dédramatiser le contact avec un futur employeur ».

Mise en avant des métiers

Même si le recrutement reste en tension dans ce secteur d’activité, la Semaine de l’industrie a surtout vocation à informer sur les métiers industriels d’aujourd’hui. Présentation de l’activité de l’entreprise, vidéo explicative, échanges avec les collaborateurs, visite des ateliers et découverte des produits : chaque entreprise, de la plus grosse, comme STMicro par exemple, à la petite PME avec quelques salariés, prépare avec attention ces rencontres. Pour l’entreprise Parolai Stil’eco, située à Villard-Bonnot et dirigée par Jérôme Lopez, ce sera une première participation, avec l’accueil de deux classes de premières en lycée général : « Cette initiative permet de parler aux jeunes de la beauté de nos métiers, de leur diversité, de l’utilisation des machines automatisées voire intelligentes. À chaque génération, il faut recommencer à donner envie de faire carrière dans l’industrie. » Accueillis par le directeur général adjoint de Parolai Stil’eco, les jeunes suivront un parcours dans l’entreprise et rencontreront les responsables de pôles, qui mettront en avant leurs métiers, ainsi que leur formation d’origine. Pour le groupe EDM, et en particulier sa filiale Sodusi, installée à Saint-Jean-de-Moirans, la Semaine de l’industrie est un rendez-vous déjà rodé depuis plusieurs années. « Nous avons bien formalisé l’accueil des jeunes, en l’adaptant au niveau d’études et de compréhension, de la troisième au BTS. Après la présentation du groupe, de ses activités, de ses clients et de ses marchés, ils font le tour des ateliers pour avoir une vision concrète de toutes les pièces que nous fabriquons à partir d’une feuille de métal, avec de nombreuses interactions, explique Éric Marciano, président du Groupe EDM. Pour nous, c’est une façon de faire découvrir l’industrie métallurgique au grand public, de manière générale mais aussi dans notre bassin de vie. Ces portes ouvertes ont un effet positif sur les jeunes, sur leur environnement familial, sur les enseignants qui les accompagnent. Pour réindustrialiser notre pays, nous n’avons pas d’autre choix que d’accroître les recrutements. »

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L’évaluation d’une entreprise, d’un actif ou d’une opération n’est jamais un simple exercice technique. Au-delà des modèles financiers et comptables, elle s’impose comme un acte stratégique et fiscal engageant la responsabilité du dirigeant autant que celle du professionnel. L’expert-comptable en garantit la rigueur, la transparence et la fiabilité.

Tout au long de la vie de l’entreprise, l’évaluation éclaire les choix, pèse sur la fiscalité et, parfois, devient le terrain de débats devant la Commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d’affaires (CDITCA), instance consultative appelée à se prononcer entre autres sur les différends d’évaluation entre l’administration et le contribuable.

L’évaluation : un enjeu fiscal majeur

L’évaluation d’une entreprise, d’un actif ou d’une opération ne se limite pas à un besoin économique ou comptable : elle constitue souvent la base de calcul de l’impôt.

Dans le cadre d’une donation, d’une succession, d’une fusion, d’un apport ou d’une cession, la valorisation sert de référence pour déterminer les droits dus ou les régimes applicables.

Une erreur d’appréciation peut modifier significativement la charge fiscale et exposer le contribuable à un redressement.

La valeur d’une entreprise n’est donc jamais neutre : elle influence la fiscalité applicable ainsi que les stratégies de transmission. L’origine et la documentation de son évaluation influencent la crédibilité du dossier face à l’administration.

Les risques d’une évaluation erronée

Une mauvaise évaluation ne résulte pas toujours d’une erreur de calcul.

Elle découle fréquemment d’un manque de justification, d’une documentation insuffisante ou d’hypothèses économiques mal fondées.

Les principales conséquences fiscales d’une évaluation erronée sont :

– Le redressement de la base imposable : en cas de sous-évaluation, l’administration peut rehausser la valeur et recalculer les droits de mutation.

– La perte d’avantages fiscaux : un pacte Dutreil ou un autre régime de faveur peut être annulé si la valeur déclarée est irréaliste.

– Des pénalités pour manquement délibéré : des majorations pouvant atteindre 40 % sont appliquées lorsque l’administration fiscale estime qu’il existe une intention libérale, notamment dans le cadre de cessions intrafamiliales ou de donations sous-évaluées.

Ainsi, une évaluation imprécise n’est pas seulement un risque financier : elle engage également la responsabilité fiscale et juridique du dirigeant et de l’expert qui l’assiste.

Les critères de contrôle retenus par l’administration

Face à ces enjeux, il est utile de comprendre sur quels critères l’administration fonde
son analyse.

L’administration fonde son analyse sur des méthodes hiérarchisées selon leur fiabilité :

– La méthode de référence : la cession de bloc. Cette valorisation repose prioritairement sur le prix de transactions comparables récentes (moins de deux ans), reflet direct du marché.

– Les méthodes secondaires : la méthode patrimoniale et de rendement. À défaut de comparables, l’évaluation combine la valeur de l’actif net réévalué et la rentabilité historique, conciliant solidité financière et performance économique.

L’administration privilégie des données objectives, vérifiables et contemporaines, écartant les méthodes spéculatives.

Dans cette logique de réalisme et de prudence, le Conseil d’État, dans son arrêt du 7 avril 2023 (n° 466247), a précisé qu’une différence entre le prix convenu et la valeur vénale devait être appréciée au cas par cas, tout en admettant qu’un écart d’environ 20 % pouvait constituer une marge de tolérance raisonnable.

Cette position rappelle que l’évaluation ne relève pas d’une science exacte, mais d’une appréciation raisonnée fondée sur des éléments objectifs et justifiables.

Prévenir le risque fiscal : méthode, justification, prudence

La meilleure protection contre un redressement fiscal repose sur une évaluation rigoureuse et solidement documentée, fondée sur trois principes essentiels :

– Une méthode adaptée à l’opération et au secteur, clairement expliquée et justifiée ;

– Une traçabilité des hypothèses et la conservation des sources (bilans, études, calculs, décisions sociales) ;

– Enfin, la prudence dans les hypothèses, évitant projections excessives ou décotes injustifiées.

Actualiser régulièrement les évaluations, documenter les choix et recourir à un expert indépendant renforcent la crédibilité du dossier.

Le rôle central de l’expert-comptable

Dans un environnement fiscal de plus en plus exigeant, l’expert-comptable occupe une position stratégique.

Son rôle ne se limite pas à produire un chiffre : il consiste à garantir la cohérence, la rigueur et la traçabilité de l’ensemble du processus.

Ainsi en cas de contestation, son rapport constitue une preuve technique et fiscale solide.

De plus, l’expert-comptable agit comme intermédiaire entre l’entreprise et l’administration, capable d’expliquer les choix retenus et de défendre la position de son client avec professionnalisme et transparence.

Il contribue ainsi à la prévention des litiges, tout en assurant la conformité des pratiques.

En conclusion, face à une administration fiscale dotée d’outils d’analyse toujours plus performants et d’un droit de reprise étendu, une évaluation imprécise peut avoir de lourdes conséquences.

Ainsi une valorisation juste et étayée constitue le meilleur rempart contre les rectifications et les litiges.

Véritable gage de sécurité juridique et patrimoniale, l’évaluation, conduite par l’expert-comptable, garantit à l’entreprise crédibilité, stabilité
et pérennité.

Par Keltoum Montbrun, expert-comptable, et Dominique Séon, expert-comptable et commissaire aux comptes.

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L’Office français de la biodiversité (OFB) est un établissement public dédié à la protection et à la restauration de la biodiversité. Il compte 20 agents en Isère, qui effectuent des missions variées, de police, de connaissance et de gestion des espèces et espaces protégés.

Brassard brodé sur la manche, insigne de police sur la poitrine, tenue grise. Trois agents de l’Office français de la biodiversité (OFB) sont en mission, le 28 octobre. Venus de Vizille, d’Apprieu et de Lyon, ils se rejoignent au barrage de Choranche pour effectuer un contrôle. Laurent Tachot et Sylvian Barry font partie des 20 agents de l’OFB basés en Isère, tandis que Margot Drapeau travaille à la direction régionale. Ils rencontrent les agents d’EDF qui exploitent le barrage hydroélectrique depuis 1950.

Un point non conforme

« Nous sommes venus à la demande de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal), car c’est la fin de la concession en décembre », leur expliquent-ils. L’objectif du contrôle : voir si EDF respecte les conditions de la concession et vérifier la continuité écologique. Déjà, c’est le débit réservé à la rivière qui concentre l’attention. Après avoir estimé qu’il est conforme, et même supérieur à ce qui est demandé, l’OFB questionne sur le transit des sédiments. « Là, il ne se fait pas, tout se dépose en amont », estime Sylvian Barry. Alors, dans le futur, des changements dans les règles pourraient être apportés pour que des aménagements soient réalisés. « Nous, nous conseillons, précise le fonctionnaire de l’environnement. Ensuite, c’est l’État qui définit les autorisations, en concertation avec EDF. » Au fur et à mesure des discussions, les protagonistes arrivent au-dessus d’un tourbillon. Il s’agit de la prise d’eau, qui alimente les turbines pour produire de l’hydroélectricité. À la surface, des branches de bois s’enfoncent dans l’eau. En profondeur, une grille les retient. Elle est censée avoir un espacement de 3 cm entre les barreaux, pour éviter que trop de poissons passent dans la prise d’eau et dans la turbine. Problème : ils font en réalité 5 cm. Et ce serait le cas depuis le début de la concession, il y a soixante-quinze ans.

Un pouvoir de police

« Nous n’allons pas formuler de sanctions, annonce Sylvian Barry. Mais nous allons faire un rapport de manquement. Ensuite, la Dreal va demander à EDF la mise en conformité en donnant un délai. » Les agents de l’OFB ont un pouvoir de police. Ils sont assermentés, parfois armés et peuvent procéder à des arrestations. Ce qui reste très rare, assurent les fonctionnaires d’État. En Isère, environ un tiers des contrôles sont liés à l’eau, un autre tiers à la chasse et un tiers aux espèces et aux espaces protégés. « Le pouvoir de police est l’un des moyens de protéger l’environnement, parfois c’est nécessaire », analyse Laurent Tachot, qui travaille depuis plus de vingt ans dans cette mission. À ses côtés, Sylvian Barry rajoute : « La police, c’est aussi un constat d’échec. Cela veut dire que ce qu’on a mis en place en amont n’a pas eu d’effet. » Eux deux, comme Margot Drapeau, d’abord passionnés par l’aspect technique du métier, ont passé le concours national de l’OFB.

Un office critiqué

« Nous travaillons pour le milieu directement, par pour l’intérêt du client et la rentabilité du dossier, pas pour produire », apprécie Margot Drapeau qui œuvrait auparavant dans un bureau d’études. Malgré tout, ils restent humbles sur leur poids et sont conscients du fait qu’ils sont sous double tutelle : le ministère de la Transition écologique et celui de l’Agriculture. Régulièrement, et notamment ces derniers mois, l’office est critiqué – par certains responsables politiques et syndicats agricoles par exemple –, menacé voire attaqué. Il doit faire respecter les nombreuses dispositions législatives et réglementaires, mais sa posture n’est pas forcément comprise ou respectée. « En Isère, nous n’avons pas eu trop d’attaques, note Sylvian Barry. Mais ce n’est pas confortable, nous faisons notre métier. » En France, 1 700 inspecteurs de l’environnement de l’OFB ont la mission de faire respecter les règles, prévenir ou faire cesser les atteintes à l’environnement.

Quel poids judiciaire ?
« La délinquance environnementale a longtemps été un angle mort de la réponse pénale des Parquets », analyse Étienne Manteaux, procureur de la République du tribunal judiciaire de Grenoble. La création des pôles régionaux spécialisés en matière d'atteintes à l'environnement, dont celui de Grenoble, compétent sur l’Isère,
la Drôme et les Hautes-Alpes, permet une pratique "plus régulière sur ce contentieux et de monter en compétences, avec des magistrats spécialisés et formés", explique-t-il, évoquant des affaires récentes, comme l’effondrement d’un pan de montagne à La Rivière. "L’Office français de la biodiversité est un peu le fer de lance de ce pôle régional environnemental, avec également des gendarmes, poursuit-il. Une réforme des textes vise à donner encore plus d’efficience à la police environnementale en permettant aujourd’hui à certains agents de l’OFB, qui sont des agents de police judiciaire, de devenir des officiers de police judiciaire, afin qu’ils disposent de tous les moyens de coercition possibles, comme la perquisition ou le placement en garde à vue (ce dont ne disposent pas les agents). Cela démarre doucement : au niveau national, on compte sept officiers de police judiciaire." Aucun n’est en Isère, mais trois d’entre eux sont à Valence, dans la Drôme, une compétence ainsi disponible pour le Parquet de Grenoble.

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