Les Affiches

Dépasser les 25 km/h en trottinettes électriques, être à deux dessus, porter des écouteurs à vélo… Ce sont autant d’infractions au Code de la route auxquels sont attentifs les agents des polices municipale et nationale. Ils ont mené, début novembre, une opération conjointe de contrôle, à Grenoble. « Ces actions, organisées régulièrement par la police municipale, visent à sensibiliser l’ensemble des usagères et usagers de la route et à faire respecter le Code de la route. Plusieurs fois par mois, des opérations similaires sont réalisées en coordination avec la police nationale », précise la Ville de Grenoble. Quatorze infractions ont été dressées. Depuis le début de l’année, plus de 100 verbalisations ont concerné les usagers d’engins de déplacement personnel (EDP) motorisés, principalement des trottinettes électriques. Les agents de police peuvent aussi vérifier si les détenteurs d’un EDP motorisé ont bien une assurance, qui est obligatoire. En cas de non-conformité, le véhicule peut être placé en fourrière.

Les modes doux, quel danger ?

« D’autres règles ont par ailleurs été rappelées et vérifiées : l’interdiction de circuler à vélo ou en EDP motorisé sur le trottoir, l’obligation d’être équipé d’un éclairage et de l’utiliser la nuit », annonce la Ville de Grenoble. En France, selon le bilan de l’accidentalité routière 2024 de l’Observatoire national interministériel de la sécurité routière, « les 691 usagers vulnérables (non carrossés) représentent 67 % de la mortalité en agglomération : 321 piétons, 108 cyclistes, 31 utilisateurs d’EDP motorisés et 231 usagers de deux-roues motorisés ». Le bilan conclut également que « les déplacements en modes doux (piétons, cyclistes, EDP) représentent 22 % de la mortalité, 35 % des blessés graves et 45 % des blessés qui garderont des séquelles un an après l’accident ».

L’article Les policiers contrôlent vélos et trottinettes est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Le CHU Grenoble Alpes rejoint le projet Pelargos, porté par B&A Biomedical, pour un dépistage précoce de ce trouble du neurodéveloppement.

De nombreuses personnes vivant avec un trouble du spectre de l’autisme (TSA) sont diagnostiquées tard. Pourtant, le diagnostic précoce et le repérage dès le plus jeune âge « vont permettre de mettre en œuvre des interventions adaptées à l’enfant dans le but de favoriser son développement et ses apprentissages », souligne l’Assurance maladie.

Collecter des données

Le projet Pelargos, porté par
B&A Biomedical, veut améliorer les choses, communique la société : « Grâce à l’intelligence artificielle et à l’analyse des données issues du suivi de routine en maternité et des premiers jours de vie, il devient possible d’identifier dès la naissance les nouveau-nés présentant un risque de développer un TSA. » Parmi les centres hospitaliers français qui travaillent sur la question, le CHU Grenoble Alpes rejoint ce projet pour recueillir des données dès la maternité. Le programme est soutenu par plusieurs acteurs et labellisé par le pôle de compétitivité Eurobiomed. Il doit permettre de renforcer et valider le modèle à grande échelle. « L’objectif est de collecter les données de 2 000 enfants (1 000 TSA et 1 000 neurotypiques) pour affiner l’algorithme et atteindre un taux de détection de 60 à 70 % », précise B&A Biomedical, la start-up fondée en 2021 et basée à Marseille. 

Une personne sur cent concernée

Le CHU Grenoble-Alpes est le centre coordinateur de cette étude multicentrique. « Il participe à la saisie des données, ce qui nous permettra ensuite de lancer les analyses nécessaires et de consolider le modèle. Il a également apporté ses conseils dans les réflexions liées à la conception du protocole, notamment sur des aspects relatifs à la mise en place de la collecte des données au sein des centres », annonce B&A Biomedical. « En France, près d’une personne sur cent serait concernée par l’autisme, soit environ 700 000 à un million de personnes », estiment les pouvoirs publics.

L’article Le CHU veut détecter l’autisme dès la naissance est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

La communauté de communes de la Matheysine (CCM) a voté le 13 novembre en faveur d’une gestion de la station de La Morte par Sata Group, l’hiver et l’été prochain. D’ici un an, les acteurs locaux espèrent qu’une solution durable sera trouvée.

Gérée par la Société d’Aménagement Alpe du Grand Serre (SAAGS), filiale de Sata Group, pour la saison 2024-2025, la station de l’Alpe du Grand Serre semblait condamnée à l’arrêt définitif de ses remontées mécaniques, prévu cet automne. Suite à l’annonce surprise de Sata Group de poursuivre l’exploitation du domaine skiable, en septembre dernier, le conseil communautaire de la CCM a voté ce 13 novembre en majorité pour la poursuite du contrat de la saison précédente. L’Alpe du Grand Serre sera ainsi gérée par la SAAGS en régie intéressée sous forme de délégation de service public, jusqu’à la fin de l’été prochain. La filiale de Sata Group prend ainsi en charge les risques financiers de l’exploitation. Coraline Saurat, présidente de la communauté de communes de la Matheysine, avait conditionné l’accord « à l’absence de toute sollicitation financière de l’intercommunalité, ainsi qu’à l’exclusion de toute mise en cause de sa responsabilité dans les risques liés à l’exploitation ».

Un transfert de compétence ?

En juillet, la commune de La Morte avait formulé le souhait de se voir restituer la compétence de gestion de la station. La CCM a sollicité la préfecture et la direction départementale des finances publiques, avant de lancer une commission locale d’évaluation des charges transférées avec les élus des communes et les conseillers communautaires. « La procédure est complexe puisqu’une restitution toucherait l’ensemble des communes », explique Coraline Saurat. À l’exception des communes de La Morte et de Villard-Saint-Christophe (où le domaine skiable s’étend), il s’agirait d’une « restitution fictive pour les autres communes de la CCM », précise-t-elle. Si une majorité accepte le transfert, « Villard-Saint-Christophe devra reformer un syndicat mixte avec La Morte », clarifie la présidente de la CCM. « Comment La Morte va-t-elle réussir seule ce que nous n’avons pas réussi ensemble, et ce pour quoi elle était venue nous chercher ? », interroge-t-elle, puisqu’un transfert des dettes accompagnerait celui de la compétence. « Mais fermer la station, sans plan d’accompagnement, ne serait pas moins violent pour la station », défend César Ghaouti, président de l’association d’habitants La Morte vivante. Il regrette l’absence de plan financier de transition, par une diversification de l’offre touristique notamment. « Il faut trouver un moyen pour que cette année ne soit pas un sursis », résume-t-il.

L’article Alpe du Grand Serre : c’est reparti pour un an, au moins est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Chef de file de la liste Grenoble capitale citoyenne (G2C), Romain Gentil a présenté les dix premières propositions de son programme pour les municipales de 2026. Objectif affiché : « Construire une alternative crédible pour Grenoble, ancrée à gauche, pragmatique et proche des habitants. »

La santé au centre

Parmi les mesures phares, la santé occupe une place centrale. G2C propose la création de centres ou maisons de santé pluriprofessionnels dans chaque secteur, afin de garantir l’accès aux soins et de réduire les inégalités territoriales. « En 2026, 50 000 Grenoblois pourraient être sans médecin traitant. Il faut agir », insiste Romain Gentil.
Autre axe fort : la sécurité, sujet jugé « sensible » par le candidat. Le projet prévoit une police municipale de proximité, structurée en cinq groupes spécialisés, et le recrutement de 40 médiateurs ainsi que 40 policiers supplémentaires.
Une « police des transports » intercommunale est également envisagée.
Le programme inclut aussi des mesures pour le quotidien : gratuité réelle de l’école, cantine comprise, corridors verts pour lutter contre les îlots de chaleur et 10 % de logements sociaux dans chaque quartier.

Une « heure citoyenne »

Sur le plan démocratique, G2C propose d’instaurer une « heure citoyenne » à chaque conseil municipal, pour favoriser le dialogue direct entre élus et habitants. Entrepreneur et élu d’opposition depuis 2021, il promet une campagne « ambitieuse et structurée », avec des temps forts, dont la venue annoncée de Raphaël Glucksmann, ce vendredi 21 novembre.

L’article Romain Gentil dévoile le programme de Grenoble Capitale citoyenne est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Les locations de courte durée, popularisées par des plateformes comme Airbnb, ont longtemps incarné une manière simple et lucrative d’exploiter un bien immobilier. Elles ont permis à de nombreux propriétaires de compléter leurs revenus, tout en conservant une grande souplesse d’usage.

> Le modèle de locations de courte durée, autrefois considéré comme une opportunité presque évidente, se trouve aujourd’hui fortement bousculé. Entre les nuisances liées aux allées et venues des touristes, la crispation croissante dans les copropriétés, les contestations des voisins et le durcissement progressif des règles légales, la location de courte durée vit un véritable tournant.

La jurisprudence l’a illustré dès 2018, lorsque la Cour de cassation a confirmé l’interdiction d’un ensemble de locations touristiques assimilables à une activité quasi hôtelière dans un immeuble d’habitation.

Les rotations permanentes et les prestations proposées avaient été jugées incompatibles avec la destination de l’immeuble. Ce type de décision s’est depuis multiplié, annonçant un changement d’ère.

Le cadre juridique général de la location courte durée

Le Code du tourisme définit les meublés de tourisme comme des logements meublés loués à une clientèle de passage n’y élisant pas domicile.

La résidence principale peut être louée jusqu’à 120 jours par an (90 dans certaines communes), généralement sans autorisation de changement d’usage, mais parfois avec une obligation de déclaration préalable.

La résidence secondaire, elle, ne peut être louée en courte durée qu’après obtention d’une autorisation de changement d’usage, parfois accompagnée d’un changement de destination en hébergement hôtelier, ainsi que d’une déclaration en meublé de tourisme.

La déclaration en mairie est obligatoire pour tout meublé de tourisme, sauf exception pour la résidence principale lorsque la commune n’a pas prévu une déclaration systématique. La location d’une simple chambre dans sa résidence principale n’entre pas dans ce régime, tout comme les chambres d’hôtes ou les locations meublées classiques d’un an ou neuf mois.

La location répétée en courte durée constitue un changement d’usage, sauf lorsqu’il s’agit de la résidence principale. Dans les grandes villes et en petite couronne parisienne, cette autorisation est impérative. Ailleurs, elle dépend des choix municipaux. Le non-respect entraîne la nullité des conventions et peut donner lieu à des sanctions civiles ou pénales.

Une nouvelle loi dite « loi anti-Airbnb »

Des contraintes générales imposées par cette loi

La loi du 19 novembre 2024, rapidement surnommée « loi anti-Airbnb », instaure un tournant majeur. Toute location de courte durée devra être déclarée via un téléservice national donnant lieu à un numéro d’enregistrement, obligatoire sur chaque annonce au plus tard en mai 2026 et généralisé à l’ensemble du territoire.

Les communes accèdent aux données déclarées et voient leurs pouvoirs considérablement renforcés. Elles peuvent soumettre le changement d’usage à autorisation, suspendre un numéro en cas de péril ou d’insalubrité ou encore instaurer des quotas pour limiter le nombre de meublés touristiques sur leur territoire.

Elles peuvent également créer, par le plan local d’urbanisme, des secteurs réservés à l’habitation principale, empêchant qu’un quartier entier soit progressivement transformé en zone de locations saisonnières. Le dispositif de changement d’usage peut désormais s’appliquer aussi aux locaux initialement non destinés à l’habitation, pour éviter les détournements consistant à transformer bureaux ou commerces en meublés touristiques sans contrôle.

La loi introduit enfin une contrainte environnementale majeure : depuis le 1^er janvier 2025, une résidence secondaire classée G au DPE ne peut plus être louée en courte durée. Les logements classés F ou G déjà exploités disposent de dix ans pour atteindre au minimum la classe D. Et à partir de 2034, tous les meublés touristiques devront afficher un DPE compris entre A et D, s’alignant ainsi sur les exigences du parc locatif longue durée.

Des contraintes imposées par cette loi, spécifiques aux copropriétés

Les copropriétés voient aussi leur rôle évoluer. La loi modifie l’article 26 de la loi de 1965 et autorise désormais l’interdiction des meublés touristiques, mais sous trois conditions strictes : l’immeuble doit avoir une destination « d’habitation bourgeoise exclusive », le règlement doit déjà interdire les activités commerciales dans les lots d’habitation et l’interdiction ne peut viser que les locations de courte durée hors résidence principale. Le vote doit être acquis à la majorité des deux tiers de tous les copropriétaires.

La jurisprudence récente (Cass. 3^e civ., 25 janvier 2025) précise que l’activité de location peut devenir commerciale dès lors qu’elle comporte des prestations para-hôtelières telles que ménage régulier, fourniture de linge, petit-déjeuner ou conciergerie, ce qui facilite sa contestation dans les immeubles à destination exclusivement bourgeoise.

Les règlements de copropriété modifiés devront désormais intégrer clairement la politique de l’immeuble vis-à-vis des meublés touristiques, ce qui sécurise les décisions d’assemblée générale et limite les contentieux. Par ailleurs, même si la copropriété autorise la location, le maire peut suspendre une activité dans un lot frappé d’un arrêté de péril ou d’insalubrité et demander le retrait de l’annonce aux plateformes.

Les quotas municipaux s’imposent également aux immeubles : une copropriété située dans un secteur où le quota est atteint ne peut plus accueillir de nouveaux meublés de tourisme, même si le règlement est permissif. Enfin, les données transmises par les plateformes permettront aux syndics et aux conseils syndicaux d’identifier les locations non déclarées, de vérifier le respect du règlement de copropriété et, le cas échéant, d’engager des actions en cessation.

La fiscalité du meublé de tourisme

La loi modifie aussi le régime micro-BIC. Pour les meublés de tourisme non classés, le seuil de 15 000 euros est maintenu avec un abattement de 30 %. Pour les meublés de tourisme classés et les chambres d’hôtes, le plafond est désormais fixé à 77 700 euros et l’abattement ramené à 50 %, alignant ce régime sur celui des locations longues. Les revenus doivent être reportés en case 5ND pour le micro-BIC ou dans la déclaration des recettes réelles pour le régime réel.

Un changement majeur concerne enfin le statut de loueur en meublé non professionnel : les amortissements déduits au fil des années devront désormais être réintégrés dans le calcul de la plus-value en cas de cession, ce qui augmente mécaniquement l’imposition lors de la revente. Concrètement, le prix d’acquisition sera diminué du montant des amortissements pratiqués, empêchant qu’un propriétaire efface une partie de son gain imposable par le seul jeu de ces déductions comptables.

Dans ce contexte profondément renouvelé, les enjeux entourant les meublés de tourisme doivent désormais être appréhendés avec attention, aussi bien par les acquéreurs que par les notaires.

Ce modèle de location, longtemps perçu comme une opportunité simple et particulièrement rentable, fait aujourd’hui l’objet d’une appréciation beaucoup plus nuancée. Entre exigences déclaratives, contraintes énergétiques, pouvoirs renforcés des communes et possibilités nouvelles d’interdiction en copropriété, la prudence juridique s’impose afin d’évaluer correctement la faisabilité et la pérennité de tout projet de location de courte durée.

L’article L’avenir incertain des locations de courte durée de type AirBnb est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Après une vingtaine d’années de carrière dans l’industrie, Stéphane Fribourg-Blanc utilise désormais ses compétences au service de particuliers ou de petites entreprises, en installant des alarmes, de la vidéoprotection, mais aussi de la téléassistance pour les personnes âgées.

Voir quelqu’un qui toque à sa porte, lui ouvrir à distance, c’est possible grâce à l’électronique. Stéphane Fribourg-Blanc, créateur de l’entreprise SFB Électronique, installe des systèmes pour les particuliers et les entreprises locales. Basé à Villard-Bonnot, il rayonne autour de Grenoble, jusqu’à Voiron. Il met aussi en place de la téléassistance, pour les personnes âgées notamment qui peuvent appuyer sur un bouton d’alerte en cas de chute. Des rapports d’activité permettent de rassurer leurs proches. Mais, le gros de l’activité de cet autoentrepreneur est la pose d’alarmes.

9,1 cambriolages pour 1 000 logements

Grenoble se trouve dans le top 10 des grandes villes les plus cambriolées en France en 2024, à la quatrième position, selon le Service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI). L’an dernier, le département de l’Isère comptait un taux de 9,1 cambriolages pour 1 000 logements, contre 3,7 pour
1 000 en Savoie, 6 dans la Drôme, 8,6 dans le Rhône et 8,5 dans l’Ain. C’était le deuxième département métropolitain où le taux était le plus élevé, derrière les Bouches-du-Rhône. « Mon activité est directement liée aux cambriolages des voisins », analyse Stéphane Fribourg-Blanc. Les voisins des victimes prennent conscience du risque, veulent se sentir rassurés ou protéger leurs biens. L’électricien comptabilise 250 clients dans sa base et travaille surtout pour des particuliers, environ 80 % de sa clientèle, mais aussi des commerces et des petites entreprises.

Pouvoir entrer dans la programmation

Pour bénéficier de davantage de flexibilité, après vingt-cinq ans de carrière à effectuer du développement dans l’industrie, pour des bureaux d’études, Stéphane Fribourg-Blanc s’est lancé dans l’entrepreneuriat en 2018, d’abord en free-lance, dans l’électronique. En 2020, lorsque les entreprises ont commencé à se replier sur elles-mêmes, avec le covid-19, il décide de proposer des services d’électricien. « Mais, pour me différencier et parce que c’est mon métier, je me suis orienté sur les produits techniques, où il faut par exemple rentrer dans la programmation », explique-t-il. Aujourd’hui, il pose également des bornes de recharge pour véhicules électriques, preuve que le secteur est porteur et infini.

En chiffres
2018 : Stéphane Fribourg-Blanc a créé SFB Électronique, après une carrière dans l’industrie.

250 : C’est le nombre de clients que compte la base
de SFB Électronique.

80 % : Les particuliers, notamment les propriétaires, sont les principaux clients de SFB Électronique.

80 000 euros : C’est le chiffre d’affaires
réalisé en 2024 par SFB Électronique.

L’article SFB Électronique, un homme derrière les alarmes est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Philippe Girardon se considère comme « un artisan de l’éphémère ». À 62 ans, le chef étoilé préside le groupement des Meilleurs ouvriers de France (MOF) de l’Isère depuis 2020, lui qui a obtenu le titre en 1997.

Atteindre « le Graal »

« Dans le groupement de l’Isère, nous sommes une quarantaine de personnes, tous métiers confondus. Le concours “Un des Meilleurs ouvriers de France” est un diplôme d’État, qui sert à se mesurer aux confrères, mais surtout à progresser et à apprendre. On va chercher l’excellence dans différents métiers. Quand on a ce titre, on a atteint le Graal : il faut ensuite en être digne, c’est-à-dire respecter les couleurs de son pays que l’on porte tous les jours sur le col de sa veste. »

Transmettre des valeurs

« Ce n’est pas seulement un diplôme affiché dans le hall ou une médaille autour du cou. Nous devons prendre des nouvelles des anciens. Sans certains Meilleurs ouvriers de France, je ne l’aurais jamais été. Il faut aussi savoir rester humble, transmettre des valeurs aux générations futures et entraîner toute une filière avec nous. Décrocher le titre suppose beaucoup de travail, d’écoute et de ténacité. En cuisine, la finale représente deux fois la durée d’un marathon, à la vitesse d’un 100 mètres, ce qui demande une préparation psychologique et physique. J’essaie d’enseigner des réflexes à avoir au quotidien. Nous avons une jeunesse exceptionnelle, encore faut-il la former, lui transmettre un savoir, la rémunérer à la juste valeur de son travail et lui vendre du rêve qui devienne réalité. Le 27 octobre dernier, nous avons remis à Grenoble les diplômes du concours “Un des Meilleurs apprentis de France”. À nous de motiver ces jeunes pour aller encore plus loin. »

L’évolution du concours

« Il est important de se maintenir au niveau. Si je faisais la même cuisine qu’il y a trente-deux ans, quand j’ai obtenu mon étoile, je n’aurais même pas un Bib gourmand dans le guide Michelin. Tout évolue. Dans le concours, on note désormais le gaspillage, l’énergie, le management des commis… Faute de candidates, nous n’avons que deux femmes MOF aujourd’hui : c’est trop peu. Il y a aussi de nouveaux métiers arrivés ces dernières années, comme créateur de site internet, et d’autres qui disparaissent parce qu’il n’y a plus assez de candidats ou de jurés. Le titre s’adapte à l’évolution de la société. »

Cap sur le concours en 2026
« Le concours “Un des Meilleurs ouvriers de France” a lieu tous les quatre ans, comme les Jeux olympiques. Les prochaines épreuves pratiques en cuisine devraient se dérouler au printemps 2026, nous sommes en train de chercher un lieu. C’est une grosse affaire. J’ai mis plus d’un an et demi à organiser la finale à Grenoble, en 2022 (photo). Cette année, compte tenu du marasme ambiant et des difficultés qu’ont certains restaurants, le taux d’inscrits en cuisine est relativement bas. »

L’article Philippe Girardon : « Sans certains Meilleurs ouvriers de France, je ne l’aurais jamais été » est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

La gestion des signalements de faits de harcèlement ou de discrimination est un enjeu majeur en droit du travail. Une réaction appropriée de l’employeur est essentielle pour protéger les droits des salariés et préserver l’intégrité de l’organisation dans l’entreprise.

En cas de signalement, le juge estime que l’employeur doit, pour respecter son obligation de sécurité vis-à-vis de son personnel, diligenter une enquête interne pour avoir une connaissance exacte de la réalité, de la nature et de l’ampleur des faits reprochés à l’intéressé, et prendre des mesures appropriées pour les faire cesser.

Le recours à une telle enquête n’est pas prévu par la loi, c’est la jurisprudence qui a construit progressivement le cadre juridique.

La décision-cadre n° 2025-019 du Défenseur des droits du 5 février 2025 offre un cadre méthodologique précis pour la conduite d’enquêtes internes efficaces et respectueuses des droits fondamentaux des personnes mises en cause.

La réception du signalement : une obligation de diligence

Lorsqu’un salarié signale des faits de harcèlement ou de discrimination, l’employeur est tenu d’agir promptement, donc si les faits sont trop anciens et n’ont pas été signalés, il ne peut être reproché à l’employeur de ne pas avoir agi.

Cette obligation découle des articles L1152-4 et L1153-6 du Code du travail, qui impose à l’employeur de prendre toutes les mesures nécessaires pour prévenir les agissements de harcèlement moral et sexuel, et de la jurisprudence de la Cour de cassation qui impose de façon quasi systématique le déclenchement d’une enquête (cass soc 6 février 2013 n° 11-26.803), sauf si l’employeur a pu prendre des mesures immédiates et suffisantes pour préserver la santé et la sécurité du salarié (cass soc 12 juin 2024 n° 23-13.975).

Si la dénonciation émane d’un membre du comité social et économique (CSE), dans le cadre du droit d’alerte, l’enquête doit être déclenchée sans délai. L’auteur du signalement ne peut être licencié pour ce motif, sauf mauvaise foi.

En premier lieu, il est conseillé d’accuser réception de la demande et de solliciter des compléments d’informations au salarié ayant porté à sa connaissance des faits litigieux, notamment si les faits ne semblent pas caractériser une situation de harcèlement.

Attention à ne pas laisser passer une utilisation dévoyée du mot harcèlement, qui est une infraction pénale pouvant entraîner une peine de prison !

Ensuite, il faut donner une information écrite sur les procédures de traitement qui vont être mises en œuvre en référence à la charte de l’entreprise, si elle existe (c’est mieux !).

À ce stade, il peut aussi être proposé une médiation, en privilégiant un médiateur extérieur à l’entreprise.

L’ouverture de l’enquête interne : principes directeurs

L’enquête interne doit respecter plusieurs principes essentiels :

• Confidentialité : les informations recueillies doivent être traitées de manière confidentielle pour protéger les parties impliquées et éviter le risque de diffamation.

• Impartialité : l’enquêteur doit être indépendant et objectif, sans conflit d’intérêts, privilégier deux personnes au moins pour les auditions (par exemple une commission mise en place par le CSE, le service RH avec un élu, un cabinet d’avocat et un consultant spécialisé en risques psychosociaux).

• Célérité : l’enquête doit être menée dans les plus brefs délais pour éviter toute prolongation de la situation problématique.

• Respect des droits de la défense : la personne mise en cause doit être informée des faits qui lui sont reprochés et avoir la possibilité de se défendre, mais attention, une enquête interne n’est pas une audition de police !

La méthodologie de l’enquête interne

La décision-cadre du Défenseur des droits propose une méthodologie en plusieurs étapes pour assurer la rigueur de l’enquête :

• Recueil du signalement : identifier clairement les faits allégués et les parties concernées et recueillir les preuves matérielles (photos, SMS,
mails…).

• Instruction : auditionner les personnes impliquées et les témoins avec des questions ouvertes, rédiger les procès-verbaux des auditions en temps réel pour les faire relire et signer.

• Analyse : évaluer la crédibilité des éléments recueillis et déterminer si les faits sont constitutifs de harcèlement ou de discrimination.

• Établissement d’un rapport d’enquête incontestable : il constituera une preuve essentielle dans le contentieux, mais sa validité risque d’être contestée. Il doit reprendre tout le déroulé de l’enquête et conclure sur ce qui relève de la qualification de harcèlement.

Ce rapport n’est communiqué qu’à l’employeur. Par contre, il faut informer la victime et la personne mise en cause des résultats de l’enquête.

Les suites de l’enquête : mesures et sanctions

Si l’enquête conclut à l’existence de faits de harcèlement, l’employeur doit prendre des mesures appropriées qui peuvent aller jusqu’au licenciement pour faute grave.

Il s’agit aussi de mettre en place des mesures de protection, comme le changement de service et l’aménagement du poste de travail, pour protéger la victime présumée, notamment si les faits ne sont pas avérés et qu’il faut éviter la répétition d’un malentendu qui pourrait dégénérer.

Il faut par ailleurs informer le CSE des résultats de l’enquête (confidentiel) et proposer des actions.

La prévention : un axe stratégique

Au-delà de la gestion des signalements, l’employeur doit mettre en place des actions de prévention pour éviter la survenance de tels faits.

Il est recommandé de renforcer les dispositifs de signalement et d’informer régulièrement les salariés des dispositifs existants.

Il s’agit aussi de sensibiliser les managers et les représentants du personnel aux enjeux du harcèlement et de la discrimination ou encore de mettre en place des indicateurs pour mesurer l’efficacité des actions de prévention.

Conclusion

En définitive, l’enquête interne doit être conçue comme un outil pour l’employeur lui permettant d’assurer l’effectivité de son obligation de santé et sécurité vis-à-vis de l’ensemble des salariés.

Une enquête mal menée peut aggraver le climat social. II peut être intéressant pour les instances RH, souvent en conflit d’intérêts, de recourir, pour diligenter les enquêtes, à des prestataires externes, dont les cabinets d’avocats en droit social, qui s’appuient sur leur connaissance de la qualification juridique des faits et une déontologie respectueuse des droits de la défense.

L’article Dénonciation de harcèlement ou de discrimination : comment réagir et gérer une enquête interne ? est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Le club d’escrime du Grenoble Parmentier organise samedi 22 et dimanche 23 novembre à la Halle Clemenceau la 19^e édition de son Challenge mondial U17 d’épée. Quelque 450 tireurs (250 garçons et 200 filles) d’une vingtaine de nations sont attendus.

Davide Di Veroli (champion du monde par équipe et vice-champion du monde individuel en 2023), et Lauren Rembi (4^e aux JO 2016) ont en commun d’avoir tous les deux remporté le Challenge mondial U17 de Grenoble (en 2017 pour l’Italien, en 2007 et 2008 pour la Française), avant d’exploser au plus haut niveau mondial. Il est donc tout à fait envisageable que des futurs cracks de l’escrime mondiale chez les séniors passent par la Halle Clemenceau ce week-end.

En route pour les « Europe »

« Il existe huit épreuves de ce type organisées en Europe. Celle de Grenoble fait partie des trois plus importantes, avec Bratislava et Cracovie. Pour les épéistes français, elle a une place importante dans le processus de sélection pour les prochains championnats d’Europe en février à Tbilissi (Géorgie) », explique Didier Marguerettaz, l’un des deux maîtres d’armes du Grenoble Parmentier. Cinq épreuves sont en effet prises en compte : Bratislava (coefficient 3), Grenoble et Cracovie (coefficient 2) et deux circuits nationaux (coefficient 0,5).

Une seule grenobloise

Avec l’absence des meilleurs Américains – qui ont gagné les quatre dernières éditions par équipes chez les filles et les trois dernières chez les garçons, ainsi que les trois dernières chez les garçons et trois des quatre dernières chez les filles en individuel – l’épreuve s’annonce très ouverte. Malgré un quota de 64 tireurs par sexe pour le pays organisateur (contre 20 pour les autres nations), on ne retrouvera qu’une seule représentante du Grenoble Parmentier, Garance Brunet. « Elle est M17 première année. Elle sera là pour découvrir le niveau international et prendre de l’expérience pour la suite de sa carrière », précise Didier Marguerettaz. Il faudra donc sans doute attendre pour trouver l’héritière d’Aliya Bayram, seule Grenobloise lauréate de ce challenge, en 2015. Pour autant, ce Challenge mondial demeure capital pour le Grenoble Parmentier : « Nous voulons montrer aux jeunes de notre club ce qu’est le plus haut niveau, les faire rêver. Ils nous en reparlent souvent après », note le maître d’armes.

REPÈRES
Le samedi est consacré à l’épreuve individuelle filles et celle par équipes garçons, avant d’inverser le programme le dimanche. Les horaires sont identiques les deux jours, avec un début à 8 h 30, la finale par équipe à 15 h 30 et les phases finales individuelles à partir de 16 h 30. Entrée gratuite, buvette et petite restauration (crêpes, hot-dogs, etc.) sur place.

L’article En garde à Clemenceau ! est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.

Le Comptoir des Bains, à Charavines

Est-il encore utile de présenter L’Hôtel des Bains, à Charavines ? Table « mythique », sacrée deux fois meilleure carte des vins de France, ce restaurant vient de donner naissance, le 17 septembre, à un petit frère, Le Comptoir des Bains, situé de l’autre côté de la route. C’est dans une ambiance marquée du sceau de son aîné, mais avec son identité propre, que Martin Perino et son équipe vous accueillent du vendredi au lundi avec une formule personnelle et toujours cette incroyable carte des vins. On y retrouve quelques-unes des suggestions régaliennes qui ont fait la réputation de L’Hôtel des Bains. La terrine de queue de bœuf en fait partie intégrante. Elle se présente sous la forme de deux morceaux servis tièdes, accompagnés d’une sauce relevée. La viande, goûteuse, subtile alliance entre maigre et gras, fond littéralement dans la bouche. Autres choix de la carte : un houmous de betteraves, un velouté de patates douces émulsion coco, un œuf mimosa à la truffe, un tartare de thon, un œuf parfait et ses trompettes de la mort.

Tout le gratin est là !

Toujours dans l’esprit de son grand frère, on retrouve sur la carte en guise de plat principal les fameuses grenouilles, proposées ici persillées, la joue de porc, une souris d’agneau, un dos de lieu, noisettes potimarron et beurre blanc, un onglet de bœuf et ces gratins de ravioles, sortes de plats identitaires des lieux. Que dire de ce formidable gratin de ravioles aux morilles et au vin jaune, dont la consistance crémeuse, le toucher de bouche velouté, la saveur explosive et la subtile touche de savagnin régalent vos papilles et réchauffent les cœurs ! Le soir, une carte de tapas vient encanailler l’endroit. Il ne faudrait pourtant en rien manquer la marquise au chocolat Bonnat, le dessert référence d’une absolue gourmandise. Avec neuf vins au verre et tous les grands crus hexagonaux, à des tarifs que l’on ne trouve nulle part ailleurs, la carte des vins touche à l’exceptionnel, au grandiose, au sublime. Voici un comptoir bien né dont la vie sera loin d’être brève…

DEMANDEZ L’ADDITION
Cadre : des tons chauds, des tables en bois brut, un mur de jolies bouteilles, deux terrasses pour les beaux jours. Serviettes en papier.
Menus : carte.
Le chef : au piano, Fa et Maya perpétuent la tradition avec des plats intemporels comme les cuisses de grenouilles, la queue de bœuf et les fameux gratins.
Carte des vins : on n’a pas les mots ! Un sanctuaire pour tous les amateurs de France et de Navarre.
Pain : grosses tranches de pain de campagne.
Café : bon, servi avec son petit chocolat.
Parking : oui, un grand, juste devant.

Le Comptoir des Bains : 300, rue Principale, à Charavines. 04 76 06 60 20. Environ 45 couverts. Ouvert du vendredi soir au lundi soir.

L’article Rendez-vous au Comptoir de l’hôtel est apparu en premier sur Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné.